Bâtiment susceptible de changer de destination (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Immeubles non protégés pouvant être conservés, améliorés ou remplacés (éléments surfaciques) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay
Immeuble ou partie d'immeuble à conserver dont la démolition, l'enlèvement, la modification ou l'altération sont interdits
Diversité commerciale à protéger ou à développer (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Diversité commerciale à protéger / développer (Surface)
Règles d’implantation des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Règles d'implantation des constructions (Surface)
Secteur de programme d'aménagement d'ensemble (Elements surfaciques) (Issus des PLUs)
Zone de recherche et d'exploitation de carrière sur les Plans locaux d'urbanisme (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Servitudes AC4 : Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - éléments surfaciques
ZNIEFF de type 1 sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : INPN
Ce jeu de données représente la position des postes source et postes de répartition HTA/HTA du réseau de distribution exploité par Enedis.
Ce jeu de données représente la position des postes de distribution publique (postes HTA/BT) du réseau de distribution exploité par Enedis.
Servitudes EL7 d'alignement des voies publiques
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Espaces boisés classés (Éléments linéaire) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Établissements publics de coopération intercommunale sur le département de la Haute-Loire (source IGN Admin Express)
Secteurs identifiés comme Risques Miniers (types indifférenciés) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Voies de circulation à créer, modifier ou conserver. Comprend également les cheminements piétons et les amorces de voirie (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Documents d'urbanisme sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Ce jeu de données représente la position des lignes aériennes moyenne tension (HTA) du réseau de distribution exploité par Enedis.
Informations sur les passages publics à conserver (données linéaires) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay
General Transit Feed Specification (GTFS, traduction littérale : spécification générale pour les flux relatifs aux transports en commun) est un format informatique standardisé pour communiquer des horaires de transports en commun et les informations géographiques associées (topographie d'un réseau : emplacement des arrêts, tracé des lignes).
Fichier GTFS des transports urbains de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (Éléments surfaciques) (Issus des communes en RNU) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore
Parcs Naturels Régionaux sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Informations sur les Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : INPN
Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux
Ce jeu de données représente la position des lignes souterraines Basse Tension (BT) du réseau de distribution exploité par Enedis.
Sites archéologiques (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Affectation des sols et destination des constructions (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Sites archéologiques (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Emplacements réservés (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Ce jeu de données présente pour la France Métropolitaine, l’ensemble des sites électriques de propriété ou de copropriété RTE ou étant l’extrémité d’une liaison RTE.
Règles d'implantation des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) sur les PLU (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Ce fichier présente, au 10 juin 2024, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des points de passages appartenant aux lignes souterraines du réseau public de transport d'électricité géré par RTE.
Points de passage souterrains (Transport)
Zone d’aménagement concerté (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Informations sur les zones inondables (Hors PPRI) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : Service Risques de la DDT
Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Ce fichier présente, au 10 juin 2024, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des lignes aériennes du réseau public de transport d'électricité géré par RTE.
Espace boisé classé à protéger ou à créer (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Prescriptions sur les éléments du patrimoine ou du paysage à conserver ou à créer (Alignements d'arbres, haies, murs...) (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Patrimoine et paysage à protéger (Surface)
Emplacements réservés (Éléments surfaciques) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay
Référentiel Très Grande Echelle - Prise de vue aérienne 5cm Le Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS) ou Référentiel très grande échelle est un fond de plan de haute précision destiné à servir de support topographique échangeable et mutualisable pour satisfaire à la législation en vigueur, à savoir l’arrêté du 15 février 2012 en application du décret DT-DICT. Il a pour objectif de devenir le socle cartographique entre les gestionnaires de réseaux pour fiabiliser le repérage des réseaux enterrés sur le terrain par les entreprises travaux aussi bien en zone urbaine dense qu’en zone rurale. Ce fond de plan est financé par Enedis, le Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Loire (SDE 43), le Syndicat de Gestion des Eaux du Velay, le Syndicat des eaux loire Lignon, le Syndicat de Gestion des Eaux du Brivadois et le CRAIG. Il bénéficie de co-financement européen au titre du programme FEDER Auvergne-Rhône-Alpes.
Zone d'aménagement différé sur les PLU (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Potentiel périmètre de réciprocité agricole sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay. Source BD TOPO et Chambre d'Agriculture de la Haute-Loire.
Perimètres de réciprocité agricole potentiels
Ce fichier présente, au 10 juin 2024, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des lignes souterraines du réseau public de transport d'électricité géré par RTE.
Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Bois ou forêts relevant du régime forestier (PLU)
Murs jusqu'à 2,60m de hauteur (éléments linéaires) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur
Affectation des sols et destination des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Fuseaux d'étude de projets routiers déclarés d'utilité publique sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Ce jeu de données représente la position des lignes aériennes Basse Tension (BT) du réseau de distribution exploité par Enedis.
Emplacements traitement eaux et déchets (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Direction départementale des territoires (DDT) - Haute-Loire
Périmètre projet urbain partenarial (PUP) (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Servitudes AC4 : Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - éléments ponctuels
Droit de préemption urbain (DPU) (éléments surfaciques) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Espaces boisés classés (éléments surfaciques) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay
Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Bois ou forêts relevant du régime forestier (CC)
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Conditions de desserte (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Plan d'exposition au bruit des aérodromes (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Informations sur les zonages du PSMV : Limite du secteur sauvegardé - Périmètre des îlots - Limites des îlots mis en révision - Sous secteur d'aménagement d'ensemble
Catégorie du potentiel radon par commune sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Servitudes I4 relatives à l'établissement des canalisations électriques
I4 : Etablissement des canalisations électriques
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments ponctuels) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Règles d’implantation des constructions (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Règles d'implantation des constructions (Ligne)
Immeuble à conserver dont la démolition, la modification pourra être imposée à l'occasion d'aménagements publics, privés (éléments surfaciques) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay
Prescriptions sur les éléments du patrimoine ou du paysage à conserver ou à créer (Alignements d'arbres, haies, murs...) (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Patrimoine et paysage à protéger (Point)
Zonage PLU des communes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Alignements (éléments linéaires) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay
Emprise de construction imposée (éléments surfaciques) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay
Espace soumis à prescriptions particulières D: Dallage - P: Pavage - J: Jardin (éléments surfaciques) issus du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay
Espace soumis à prescriptions particulières
Ce fichier présente au 10 juin 2024, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des enceintes contenant un ou plusieurs postes électriques.
Enceintes contenant un ou plusieurs postes électriques
Zonage des Cartes Communales des communes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Servitudes EL3 : Halages et Marchepieds - Source : DDT
Servitude EL11 relatives aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et déviations d'agglomération
Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Disposition de reconstruction / démolition
Règles de volumétrie (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des communes en RNU) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Bois ou forêts relevant du régime forestier (RNU)
Zone Natura 2000 sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay : ZPS - ZSC - SIC - pSIC Source : Inventaire National du Patrimoine Naturel (INPN)
Diversité commerciale à protéger ou à développer (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Diversité commerciale à protéger / développer (Ligne)
Site archéologique (élément surfacique) du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Puy-en-Velay
Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Zonage des quartiers prioritaires de la politique de la ville sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Bâtiments agricoles sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay. Source BD TOPO et Chambre d'Agriculture de la Haute-Loire.
Etudes d'aléa Argile en dehors du PPR sur le département de la Haute-Loire - Source : DDT 43
Etudes d'aléas retrait gonflement des argiles
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Règles d'implantation des constructions (Éléments linéaires) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Études sur les risques liés au mouvement de terrain sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Etudes des risques de mouvement de terrain
Secteur de taxe d'aménagement (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Projet d'élaboration et de révision générale de document d'urbanisme sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Secteur de plan de masse (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
ZNIEFF de type 2 sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : INPN
Ce jeu de données représente la position des lignes souterraines moyenne tension (HTA) sur l’ensemble du réseau de distribution exploité par Enedis.
Lignes souterraines moyenne tension (HTA)
Servitudes AC4 : Zonage des Sites Patrimoniaux Remarquables (AVAP / PSMV / ZPPAUP) - Source : STAP
Prescriptions sur les éléments du patrimoine ou du paysage à conserver ou à créer (Alignements d'arbres, haies, murs...) (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Patrimoine et paysage à protéger (Ligne)
Prescriptions complémentaires du PSMV du Puy-en-Velay
Agence nationale de la cohésion des territoires
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Fichier GTFS des transports scolaires de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Servitudes A5 relatives aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement
A5 : Canalisations d'eau et d'assainissement