Télécharger Guide technique référentiel 2011
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/86c347bc-8f4d-4aac-80a0-f7dda3c252a2
download URL: https://static.data.gouv.fr/10/cb7993dab693dc47005a96c4dfd7c2d5389ea7f9fc3c69cbac229aa806a8fa.pdf
issued: 2014-05-07T04:47:52.035000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T08:51:56.646000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Télécharger Guide pratique référentiel 2010 SSR
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/2de2c235-b397-489f-9da5-bb326e739b93
download URL: https://static.data.gouv.fr/f1/5ed2e0cfa30ab3b4beef7bc02e516cbb6394715b97842ace108898f1cbac1d.pdf
issued: 2014-05-07T04:47:43.667000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T09:39:54.822000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Dépassements d'honoraires dans les cliniques privées
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/1a36e017-9dff-4bf7-8720-1e04ba3b8f69
description: Application permettant de récupérer des fichiers EXCEL qui sera remplacée par des données brutes plus complètes en septembre 2014
download URL: http://www.scansante.fr/applications/depassements-honoraires
format: excel
issued: 2014-05-07T03:54:51.068000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2025-12-05T04:00:55
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Télécharger Guide de lecture valeurs nationales HAD 2011
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/a2db3c62-8d35-471d-aba0-a5e7b93533d8
download URL: https://static.data.gouv.fr/b6/814ee475c1ef36ca3a3c2952cc9e19e4febfe8c723d5eee4138aa19add3ca1.pdf
issued: 2014-05-07T05:06:34.488000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T10:36:03.452000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Télécharger Guide pratique référentiel 2010 SSR
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/69647b8f-8e0d-41ff-86d6-123c0f297303
download URL: https://static.data.gouv.fr/f1/5ed2e0cfa30ab3b4beef7bc02e516cbb6394715b97842ace108898f1cbac1d.pdf
issued: 2014-05-07T04:47:43.277000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T08:56:08.642000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Statistiques par GHM
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/118bdde4-e0be-4cfb-acc5-9f454f909a52
description: Application permettant de récupérer des fichiers EXCEL qui sera remplacée par des données brutes plus complètes en septembre 2014
download URL: http://www.scansante.fr/applications/statistiques-activite-MCO-par-GHM
format: excel
issued: 2014-05-07T04:55:49.313000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2025-09-28T14:43:24
rights: Licence Ouverte / Open Licence

éventail des cas
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/4a8bbe23-d44c-41b3-94dc-6e3440ed50e7
description: Application permettant de récupérer des fichiers EXCEL qui sera remplacée par des données brutes plus complètes en septembre 2014
download URL: http://www.scansante.fr/applications/statistiques-activite-MCO-par-GHM
format: excel
issued: 2014-05-07T04:06:36.018000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2025-12-05T00:46:40
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (OQN)
type: Dataset
accrual periodicity: annual
created: 2013-07-08T19:43:17.767000
description: Le référentiel de coûts pour l’activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) se présente sous la forme d'une échelle de coûts journaliers organisée selon une classification en groupes médico-économiques (GME). Cette classification est fondée sur le séjour du patient pour l’hospitalisation complète et sur la journée pour l’hospitalisation partielle (sans nuitée). Son objectif est de décrire les prises en charge en SSR, avec 684 GME identifiés. Cette description médico-économique permet ainsi de mieux comparer les hospitalisations en termes médicaux. Ce référentiel a été élaboré à partir d’un échantillon de 50 établissements de santé, redressé avec les données nationales recueillies par le programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI). Les coûts moyens journaliers pour les prises en charge en hospitalisation complète ou partielle ont été calculés à partir des données issues de l’étude nationale de coûts (ENC) de l’année 2010. En plus du coût journalier total, les postes de dépenses constituant ce coût sont détaillés. Pour la prise en charge d’un patient, il est possible de connaître le montant des soins médicaux, des actes techniques, des médicaments utilisés, des charges de fonctionnement de l’établissement… Le document de synthèse « Principaux résultats issus du référentiel 2010 » détaille les taux de sondage de l’échantillon de l’ENCC et présente des éléments d’analyse des coûts journaliers. En complément, deux guides facilitent/accompagnent la lecture et la compréhension de ces informations : - le « Guide pratique Référentiel 2010 » recense les données détaillées dans le référentiel et explicite le contenu des différents onglets; - le « Guide technique Référentiel 2010 » présente les modalités de calcul du coût moyen journalier et les indicateurs statistiques associés.
distribution: https://www.data.gouv.fr/datasets/53699ecfa3a729239d205f90/
distribution: Télécharger Principaux résultats issus du référentiel 2010 SSR
distribution: Télécharger Guide pratique référentiel 2010 SSR
distribution: Télécharger Guide technique référentiel 2010 SSR
issued: 2013-07-08T19:43:17.767000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/referentiel-de-couts-pour-l-activite-de-soins-de-suite-et-de-readaptation-ssr-des-etablisseme-572746/
modified: 2015-10-01T21:36:31.621000
publisher: Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2010-12-31
  start date: 2010-01-01

Dépassements d'honoraires dans les cliniques privées
type: Dataset
accrual periodicity: annual
created: 2014-05-06T13:06:18.136000
description: L’objet est de présenter pour un acte ou une famille d’actes et une année, les dépassements d’honoraires dans les cliniques privées par territoire de santé ou région ou au niveau national. Les résultats sont calculés uniquement pour les actes classant et sont présentés dans le cas où ils concernent au moins 2 établissements et au moins 20 séjours ou actes. La requête se fait au moyen d’un formulaire permettant de sélectionner par menus déroulants l’année, le niveau géographique (France, régions, territoires de santé) et le type de code (famille d’actes ou acte). La recherche se poursuit en sélectionnant soit une famille d’actes dans le menu déroulant listant toutes les familles, soit un code acte dans la liste CCAM. Les tableaux des résultats présentent : Par acte CCAM : - Nombre d’établissements avec au moins une fois l’acte, - Nombre de fois où l’acte est renseigné, - Nombre de fois où l’acte est avec un dépassement >=1, - % actes avec dépassement, - Prix unitaire moyen, - Dépassement moyen, - Ecart type du dépassement, - Indicateurs de dispersion : 5ème percentile (P5), premier quartile (Q1), médiane, 3ème quartile (Q3) et 95ème percentile (P95). Lorsqu’un acte existe à la fois en anesthésie et en chirurgie, les 2 lignes apparaissent dans les résultats par acte, sous réserve des critères d’exclusion. Par famille d’actes : - Nombre d’établissements avec au moins un acte de la famille, - Nombre de séjours avec au moins un acte de la famille, - Nombre de séjours avec au moins un acte de la famille avec un dépassement >=1, - % de séjours avec dépassement dans la famille, - Prix unitaire moyen, - Dépassement moyen, - Ecart type du dépassement, - Indicateurs de dispersion : 5ème percentile (P5), premier quartile (Q1), médiane, 3ème quartile (Q3) et 95ème percentile (P95). Les définitions des différentes variables figurent dans la méthodologie. [Accès au formulaire](http://www.atih.sante.fr/statistiques-depassement-d-honoraires-dans-les-cliniques-privees) Ce lien permet…
distribution: Dépassements d'honoraires dans les cliniques privées
issued: 2014-05-06T13:06:18.136000
keyword: clinique-privee
keyword: depassement
keyword: honoraire
keyword: mco
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/depassements-d-honoraires-dans-les-cliniques-privees/
modified: 2016-12-26T14:52:12.577000
publisher: Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2013-12-31
  start date: 2011-01-01

Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (DAF)
type: Dataset
accrual periodicity: annual
created: 2013-07-08T19:43:11.744000
description: Le référentiel de coûts pour l’activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) se présente sous la forme d'une échelle de coûts journaliers organisée selon une classification en groupes médico-économiques (GME). Cette classification est fondée sur le séjour du patient pour l’hospitalisation complète et sur la journée pour l’hospitalisation partielle (sans nuitée). Son objectif est de décrire les prises en charge en SSR, avec 684 GME identifiés. Cette description médico-économique permet ainsi de mieux comparer les hospitalisations en termes médicaux. Ce référentiel a été élaboré à partir d’un échantillon de 50 établissements de santé, redressé avec les données nationales recueillies par le programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI). Les coûts moyens journaliers pour les prises en charge en hospitalisation complète ou partielle ont été calculés à partir des données issues de l’étude nationale de coûts (ENC) de l’année 2010. En plus du coût journalier total, les postes de dépenses constituant ce coût sont détaillés. Pour la prise en charge d’un patient, il est possible de connaître le montant des soins médicaux, des actes techniques, des médicaments utilisés, des charges de fonctionnement de l’établissement… Le document de synthèse « Principaux résultats issus du référentiel 2010 » détaille les taux de sondage de l’échantillon de l’ENCC et présente des éléments d’analyse des coûts journaliers. En complément, deux guides facilitent/accompagnent la lecture et la compréhension de ces informations : - le « Guide pratique Référentiel 2010 » recense les données détaillées dans le référentiel et explicite le contenu des différents onglets; - le « Guide technique Référentiel 2010 » présente les modalités de calcul du coût moyen journalier et les indicateurs statistiques associés.
distribution: https://www.data.gouv.fr/datasets/53699ecfa3a729239d205f8f/
distribution: Télécharger Principaux résultats issus du référentiel 2010 SSR
distribution: Télécharger Guide pratique référentiel 2010 SSR
distribution: Télécharger Guide technique référentiel 2010 SSR
issued: 2013-07-08T19:43:11.744000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/referentiel-de-couts-pour-l-activite-de-soins-de-suite-et-de-readaptation-ssr-des-etablisseme-572740/
modified: 2016-02-24T23:36:58.635000
publisher: Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2010-12-31
  start date: 2010-01-01

Valeurs nationales de coûts pour l'hospitalisation à domicile en 2011
type: Dataset
accrual periodicity: annual
created: 2013-07-08T19:43:18.616000
description: Les valeurs nationales sont présentées dans le fichier Excel « HAD_2011_Valeurs_Nationales » : - par groupe homogène de prise en charge (GHPC); - par association Mode de Prise en Charge Principal x Mode de Prise en Charge Associé; - par Mode de Prise en Charge Principal. Les données du PMSI 2011 sont également disponibles par GHPC (nombre de journées), elles permettent d’apprécier le taux de sondage par GHPC. Par ailleurs, en vue de vous éclairer et de vous guider dans la lecture des informations, le document « Guide de lecture Valeurs nationales HAD 2011» complète le fichier Excel. Il présente : - la composition de l’échantillon 2011 ; - les modalités de calcul des valeurs nationales de coûts constituées à partir des données ENCC relatives à l’activité 2011 des établissements : prise en compte du coefficient géographique, suppression de certaines séquences, opérations de calage… ; - des indications sur le contenu des différents onglets du fichier Excel.
distribution: https://www.data.gouv.fr/datasets/5369a33aa3a729239d2069fd/
distribution: Télécharger Guide de lecture valeurs nationales HAD 2011
issued: 2013-07-08T19:43:18.616000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/valeurs-nationales-de-couts-pour-l-hospitalisation-a-domicile-en-2011-572751/
modified: 2016-03-15T01:54:43.088000
publisher: Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2011-12-31
  start date: 2011-01-01

Télécharger Principaux résultats issus du référentiel 2010 SSR
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/d8684efd-3910-4e58-8860-29a0b4c52e80
download URL: https://static.data.gouv.fr/96/0c1ed9c54bd3264e2a08c87dd40fe582031ea60ad0eb2692f5c57f2701a546.pdf
issued: 2014-05-07T04:47:43.667000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T09:39:54.822000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

https://www.data.gouv.fr/datasets/53699ecfa3a729239d205f90/
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/5bad05e6-107b-4f15-9c41-98c4fb02bd8a
download URL: https://static.data.gouv.fr/b3/96e002cb1aa7fff11eb201f2aa35e1062f64a74a0ebe17f6e3ca521771bf5b.xlsx
format: xlsx
issued: 2014-05-07T04:47:43.667000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T09:39:54.822000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Médicaments et DMI en sus : synthèses annuelles
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/afb60331-e535-42e7-90d8-fa42a49ff66c
description: Cette rubrique restitue la consommation annuelle des médicaments et dispositifs médicaux implantables en sus au niveau national.. Ces synthèses sont déclinées par année, par molécule ou DM.
download URL: http://www.scansante.fr/applications/synthese-dmi-mo-sus
issued: 2016-12-26T14:48:58.813000
modified: 2025-12-05T03:41:42
rights: License Not Specified

présentation des bases
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/7e7f3e88-67bf-49da-a768-b80c630b972e
description: Application permettant de récupérer des fichiers EXCEL qui sera remplacée par des données brutes plus complètes en septembre 2014
download URL: http://www.scansante.fr/applications/caracteristiques-des-sejours-par-region
format: excel
issued: 2014-05-07T04:42:42.866000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2025-10-29T03:31:13
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Fréquence des séjours selon codes diagnostics principaux ou actes classant
type: Dataset
accrual periodicity: annual
created: 2014-05-05T08:37:11.355000
description: L’objet est de présenter pour un code et une année, l’ensemble des GHM pour lesquels ce code, diagnostic principal ou acte médical classant, figure dans les résumés des séjours. Cette liste donne pour chaque GHM son numéro et libellé, la CMD correspondante, le nombre de séjours et séances, la durée moyenne de ces séjours (voir supra pour la durée de séjour des séances). La liste est présentée par ordre décroissant de fréquence des séjours et séances. La requête se fait au moyen d’un [formulaire](http://www.atih.sante.fr/statistiques-utilisation-des-codes-diagnostics-principaux-ou-actes-classants-dans-les-bases) permettant de sélectionner au moyen de menus déroulants l’année et le type de code, diagnostic principal ou acte médical classant. Dans ce dernier cas, pour les années 2002 à 2003, il convient en outre de préciser le type de nomenclature des actes, CdAM ou CCAM, celles-ci coexistant alors. La sélection peut en outre être restreinte aux seuls établissements ex/sous DGF ou ex/sous OQN. La recherche se poursuit soit en indiquant en majuscule un code dans cadre « choix du code », soit en lançant le traitement ce qui permet d’accéder via les chapitres, sous chapitres, rubriques définis dans la publication de chaque nomenclature, à un code élémentaire. Ces nomenclatures étant organisées sur un mode hiérarchique, le nombre de séjours et séances total et décomposé en séjours non CM 24 (GHM J et T à compter de 2009) ni séances, séjours de la CM 24 (GHM J et T à compter de 2009) et séances, et présenté pour chaque chapitre, sous chapitre, rubrique. Pour les séjours non CM 24 (GHM J et T à compter de 2009) ni séances, séjours de la CM 24 (GHM J et T à compter de 2009) la durée moyenne de séjour est en outre indiquée. Pour mémoire les codes CIM décrivant des causes externes de morbidité et de mortalité ne pouvant être utilisés pour coder le diagnostic principal, le chapitre XX de la CIM-10 n’est pas présenté ici. Enfin, les règles de sélection du diagnostic principal aya…
distribution: Fréquence des séjours selon codes diagnostics principaux ou actes classant
issued: 2014-05-05T08:37:11.355000
keyword: acte-classant
keyword: diagnostic
keyword: mco
keyword: sejour-hospitalier
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/frequence-des-sejours-selon-codes-diagnostics-principaux-ou-actes-classa-0/
modified: 2016-12-26T15:20:58.029000
publisher: Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2013-12-31
  start date: 1995-01-01

Télécharger Guide technique référentiel 2010 SSR
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/98fea20b-1e3c-4311-8764-cc812d5fda80
download URL: https://static.data.gouv.fr/41/f86799d0ccc36230292ed2a9f1668ea9a81aee35d46f4ec084de2ce2005ebe.pdf
issued: 2014-05-07T04:47:43.277000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T08:56:08.642000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

https://www.data.gouv.fr/datasets/5369a33aa3a729239d2069fd/
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/0a0d3753-7f9e-415c-9db8-63901a602894
download URL: https://static.data.gouv.fr/b9/0bb40365ac0175e266957ec62c51c6caea6112a83781b9de08f0d8a08caaa8.xls
format: xls
issued: 2014-05-07T05:06:34.488000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T10:36:03.452000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Eventail des cas
type: Dataset
accrual periodicity: annual
created: 2014-04-25T09:54:38.612000
description: Cette présentation donne le nombre de séjours et séances pour l’ensemble des CMD ou GHM définis pour une année. Outre le numéro et libellé de chaque CMD ou GHM, figurent le nombre de séjour et séance, la durée moyenne de séjour correspondante (voir supra pour la durée de séjour des séances), l’âge moyen des malades, la proportion d’hommes, la proportion de séjours et séance se terminant par un décès. La liste est présentée par ordre croissant de numéro de CMD respectivement GHM. [Un formulaire](http://www.atih.sante.fr/statistiques-casemix-mco-ghm-et-cmd-0) permet de définir, en plus de l’année et du type de liste (par CMD ou par GHM menu déroulant « choix du type de casemix »), le cas échéant, une sélection plus précise : Pour réaliser ces case-mix, plusieurs sélections vous sont proposées : une catégorie d’établissement, ou encore une région administrative française si la catégorie d’établissement sélectionnée est soit l’ensemble, ex/sous DGF ou ex/sous OQN, ou encore un établissement en indiquant son numéro FINESS dans le cadre « choix du Finess ». Dans ce dernier cas et pour l’année en cours, la dernière période de transmission disponible est indiquée dans le titre du tableau. Ce lien permet de récupérer des tableaux EXCEL correspondant à la sélection. **Des fichiers plus complets seront disponibles à partir de septembre 2014.**
distribution: éventail des cas
issued: 2014-04-25T09:54:38.612000
keyword: activite
keyword: cmd
keyword: ghm
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/eventail-des-cas/
modified: 2016-12-26T15:25:33.817000
publisher: Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2013-12-31
  start date: 1995-01-01

Référentiel national de coûts 2011 pour les cliniques
type: Dataset
accrual periodicity: annual
created: 2013-07-08T19:43:10.756000
description: Cette base de données fournit les coûts moyens 2011 des séjours hospitaliers en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO) dans les établissements de santé privés. Ce référentiel se présente sous la forme d'une échelle de coûts organisée selon la classification (v11e) des groupes homogènes de malades (GHM). Les coûts moyens ont été calculés à partir des données issues de l’étude nationale de coûts à méthodologie commune (ENCC) portant sur l’activité 2011. Ce référentiel a été élaboré à partir d’un échantillon de 73 établissements de santé, redressé avec les données nationales recueillies par le programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI). En plus de l’accès aux bases détaillées des coûts moyens, il est possible de consulter des fiches de synthèse selon différentes catégories d’activité : catégorie majeure de diagnostic (CMD), sous-CMD, racine et GHM. Sur ces fiches, les évolutions de coûts par rapport à l’exercice 2010 sont précisées. Un document de synthèse « Principaux résultats issus du référentiel 2011 » détaille les principaux résultats des données de coûts évalués à partir des données 2011 et leur évolution par rapport à 2010. Après une présentation générale, les résultats sont analysés par CMD, activité, niveaux de sévérité, etc. En complément, deux guides permettent de faciliter la lecture et la compréhension de ces informations : - « Guide pratique Référentiel 2011 », qui recense les données détaillées du référentiel et explicite l’accès aux données et l’utilisation des différents onglets; - « Guide technique Référentiel 2011 », qui présente les modalités de calcul du coût moyen et les indicateurs statistiques associés.
distribution: https://www.data.gouv.fr/datasets/53699ed7a3a729239d205fa4/
distribution: Télécharger Principaux résultats issus du référentiel 2011
distribution: Télécharger Guide pratique référentiel 2011
distribution: Télécharger Guide technique référentiel 2011
issued: 2013-07-08T19:43:10.756000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/referentiel-national-de-couts-2011-pour-les-cliniques-572734/
modified: 2016-01-31T12:35:41.607000
publisher: Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2011-12-31
  start date: 2011-01-01

Les catégories majeures de diagnostic par établissement de santé - 2011
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/3ecb89e0-4848-4d3f-8605-8fc5588d6838
description: Ces données fournissent le nombre de séjours et séances pour l’ensemble des catégories majeures de diagnostic (CMD) pour l'année considérée. Pour chaque CMD, figurent le nombre de séjours et séances, la durée moyenne de séjour correspondante, l’âge moyen des malades, la proportion d’hommes. 1. Base et sélection des séjours Les statistiques générées sont issues des bases nationales de données PMSI MCO. Au préalable du calcul des statistiques, ont été écartés de ces bases de données, les résumés de sortie anonyme (RSA) avec erreur de groupage (défaut de format ou de qualité des informations; les séjours ayant des combinaisons d’actes médicaux et diagnostic principal non classables sont par contre conservés). De même les séjours correspondant à une prestation inter établissement sont écartés. Pour les calculs statistiques, la durée de séjour des RSA de séance a été systématiquement considérée comme nulle, et absente en cas de séance de préparation au traitement par irradiation externe (ce type de résumé étant recueilli à compter de 2000). Pour mémoire, la durée de séjour est dans les autres cas calculée dans les RSA comme la différence entre la date de sortie et la date d’entrée (i.e. un nombre de nuitées). Les informations contenues dans des RSA couvrant plusieurs séances de même type (dialyse, chimiothérapie anticancéreuse, radiothérapie principalement) comptent autant de fois que le nombre de séances couvert par chacun de ces résumés, exception faite pour les résumés de séance préparation à l’irradiation externe pour lesquels le nombre de séances est considéré comme étant égal à un. Ainsi, ce qui est présenté correspond bien aux séjours et séances réalisés. Les informations de groupage prises en considération sont celles inscrites par le logiciel d’anonymisation avant transmission des résumés. Cependant, les deux premiers mois de l’année étant groupés selon la classification de l’année précédente, un regroupage des RSA des mois de janvier et février selon la version…
download URL: https://static.data.gouv.fr/f5/513252bc496d8ffab276a49177eb2664905d50f0624e2e6ad8d66f937e7e65.xlsx
format: xlsx
issued: 2014-05-07T04:18:33.926000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T09:09:47.707000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Fréquence des séjours selon codes diagnostics principaux ou actes classant
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/febe4954-5c60-4acc-8cd6-94f03693a882
description: Cette application permet de récupérer des fichiers EXCEL. Les données complètes pourront être téléchargées à partir de septembre 2014
download URL: http://www.scansante.fr/applications/statistiques-activite-MCO-par-diagnostique-et-actes
format: excel
issued: 2014-05-07T04:09:17.677000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2025-12-05T03:38:21
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Télécharger Principaux résultats issus du référentiel 2011
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/b3b605cd-b42d-4fa9-81fa-4c92b766315c
download URL: https://static.data.gouv.fr/03/dbc3d9ae8c8e3f4e634cd5771176428df7fd14d278ea031d1f4d9239b82cc9.pdf
issued: 2014-05-07T04:47:52.035000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T08:51:56.646000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Tableau des molécules onéreuses et dispositifs médicaux implantables de la liste en sus
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/b5a4086d-14d0-4807-b496-f8732dcfaeeb
description: Application permettant de récupérer des fichiers EXCEL qui sera remplacée par des données brutes plus complètes en septembre 2014
download URL: http://www.scansante.fr/applications/synthese-dmi-mo-sus
format: excel
issued: 2014-08-14T02:53:43.208000
modified: 2025-12-05T03:51:55
rights: License Not Specified

Présentation des bases
type: Dataset
accrual periodicity: annual
created: 2014-04-25T14:16:50.551000
description: Cette section permet d’accéder à des statistiques générales ne portant pas sur le résultat du groupage des séjours ni les diagnostics et actes médicaux : le nombre de séjours par région administrative française est présenté en fonction du type de séjour, séjours non CM 24 (GHM J et T à compter de 2009) ni séances, séjours de la CM 24 (GHM J et T à compter de 2009) et séances de la classe d’âge des malades, décomposé en deux tableaux, (0-29j, 30-119j, 120j-1an, 1an-4ans, 5ans-16ans) d’une part et (17-25 ans, 26-45 ans, 46-55 ans, 56-70 ans, 56-70 ans, > 80 ans) d’autre part du sexe des malades de la catégorie d'établissements. Le nombre de séjours est complété par la durée de séjour moyenne correspondante (voir supra pour la durée de séjour des séances). Les tableaux par classe d’âge sont décomposés par type de séjour. Enfin, le nombre de patients distincts, i.e. le nombre de clés de chaînage générées sans erreur distinctes, est présenté par région. Pour plus d’information sur la clé de chaînage il est possible de se reporter à la circulaire DHOS-PMSI n° 106 du 22 février 2001 relative au chaînage des séjours en établissements hospitaliers. Dans ce tableau figure aussi le nombre d’établissements. Ce tableau n’est défini qu’à compter de 2001. [Le formulaire](http://www.atih.sante.fr/statistiques-presentation-des-bases) permet de préciser, le cas échéant, la sélection au-delà de l’année et du type de tableau, en indiquant la catégorie d’établissement. Ce lien permet de récupérer les résultats de la requête au format EXCEL. **Un accès aux données brutes devrait être disponible en septembre 2014**
distribution: présentation des bases
issued: 2014-04-25T14:16:50.551000
keyword: hopital
keyword: mco
keyword: patient
keyword: sejours
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/presentation-des-bases/
modified: 2016-12-26T15:23:50.189000
publisher: Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2013-12-31
  start date: 1995-01-01

Tableau des molécules onéreuses et dispositifs médicaux implantables de la liste en sus
type: Dataset
accrual periodicity: annual
created: 2014-08-13T15:43:53.116000
description: L'objet est de présenter la répartition de 2011 à la dernière année scellée : - pour chaque code UCD (molécules onéreuses: MO): le nombre administré ainsi que le prix d'achat pour le secteur Ex-DG et le montant facturé pour le secteur Ex-OQN (méthodologie). - pour chaque code LPP (dispositifs médicaux implantables: DMI): le nombre posé ainsi que le prix d'achat pour le secteur Ex-DG et le montant facturé pour le secteur Ex-OQN (méthodologie).
distribution: Médicaments et DMI en sus : synthèses annuelles
distribution: Tableau des molécules onéreuses et dispositifs médicaux implantables de la liste en sus
issued: 2014-08-13T15:43:53.116000
keyword: code-lpp
keyword: code-ucd
keyword: dispositifs-medicaux-implantable
keyword: dmi
keyword: molecules-onereuses
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/tableau-des-molecules-onereuses-et-dispositifs-medicaux-implantables-de-la-liste-en-sus/
modified: 2016-12-28T11:29:51.540000
publisher: Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2013-12-31
  start date: 2011-01-01

Statistiques par GHM
type: Dataset
accrual periodicity: weekly
created: 2014-04-25T14:54:11.752000
description: Ce lien permet, via un formulaire, d’obtenir pour tout GHM un ensemble de tableaux statistiques. Le formulaire permet, au moyen de menus déroulants, de définir une requête selon les critères suivants : l’année de recueil, le cas échéant la catégorie d’établissement, ou encore une région administrative française si la catégorie d’établissement sélectionnée est soit l’ensemble, ex/sous DGF ou encore ex/sous OQN. Le numéro du GHM sélectionné est à inscrire directement en majuscules dans le cadre « choix du GHM » ou bien à sélectionner via le bouton « GHM » qui propose par CMD la liste des GHM définis pour l’année choisie. Le premier tableau donne des caractéristiques synthétiques pour le GHM et l’année sélectionnés, le cas échéant restreints à sous groupe d’établissements ou une région administrative : - le nombre de séjours et séances - pour la durée de séjour (voir supra pour la durée de séjour des séances) ses moyenne, écart type, variance, coefficient de variation, mode et médiane, ses valeurs minimale et maximale, les 10ème et 95ème percentiles - le nombre de séjours et séances s’étant terminés par un décès, et la proportion par rapport à l’ensemble - pour l’âge des malades, la moyenne et l’écart type - le nombre moyen de diagnostics associés, le nombre moyen d’actes médicaux différents codés par séjour et séance, le nombre d’acte étant décomposé en actes classant dans la classification des GHM applicable à l’année sélectionnée et non classant. Suit la liste des diagnostics principaux présentée par ordre de fréquence décroissante, ordre alphabétique de code, et limitée aux 50 premiers. Cette liste présente pour chaque diagnostic son code CIM, libellé, le nombre de séjours pour ce GHM et année (+/- autres critères de sélection), la durée moyenne de ces séjours. S’il y a plus de 50 codes diagnostics principaux différents rencontrés, un lien figurant dans la dernière ligne du tableau permet de visualiser l’ensemble des codes diagnostics. La sélection de séjours pour …
distribution: Statistiques par GHM
issued: 2014-04-25T14:54:11.752000
keyword: etablissements-hospitalier
keyword: ghm
keyword: mco
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/statistiques-par-ghm/
modified: 2016-12-26T15:22:25.464000
publisher: Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2013-12-31
  start date: 1995-01-01

Télécharger Guide technique référentiel 2010 SSR
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/62f6a159-1749-4cb0-9a65-a5890a914d50
download URL: https://static.data.gouv.fr/41/f86799d0ccc36230292ed2a9f1668ea9a81aee35d46f4ec084de2ce2005ebe.pdf
issued: 2014-05-07T04:47:43.667000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T09:39:54.822000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

https://www.data.gouv.fr/datasets/53699ed8a3a729239d205fa5/
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/9176d011-41af-42fb-a7b8-ba0e727853cb
download URL: https://static.data.gouv.fr/86/ba9581d36efbed50fc72edb76bade99f0e3ebc7219a9f2d9ae9dce9f5fc64b.xlsm
format: autre
issued: 2014-05-07T04:47:52.035000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T08:51:56.646000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Référentiel national de coûts 2011 pour les hôpitaux
type: Dataset
accrual periodicity: annual
created: 2013-07-08T19:43:09.808000
description: Cette base de données fournit les coûts moyens 2011 des séjours hospitaliers en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie (MCO) dans les établissements publics de santé. Ce référentiel se présente sous la forme d'une échelle de coûts organisée selon la classification (v11e) des groupes homogènes de malades (GHM). Les coûts moyens ont été calculés à partir des données issues de l’étude nationale de coûts à méthodologie commune (ENCC) portant sur l’activité 2011. Ce référentiel a été élaboré à partir d’un échantillon de 73 établissements de santé, redressé avec les données nationales recueillies par le programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI). En plus de l’accès aux bases détaillées des coûts moyens, il est possible de consulter des fiches de synthèse selon différentes catégories d’activité : catégorie majeure de diagnostic (CMD), sous-CMD, racine et GHM. Sur ces fiches, les évolutions de coûts par rapport à l’exercice 2010 sont précisées. Un document de synthèse « Principaux résultats issus du référentiel 2011 » détaille les principaux résultats des données de coûts évalués à partir des données 2011 et leur évolution par rapport à 2010. Après une présentation générale, les résultats sont analysés par CMD, activité, niveaux de sévérité, etc. En complément, deux guides permettent de faciliter la lecture et la compréhension de ces informations : - « Guide pratique Référentiel 2011 », qui recense les données détaillées du référentiel et explicite l’accès aux données et l’utilisation des différents onglets. - « Guide technique Référentiel 2011 », qui présente les modalités de calcul du coût moyen et les indicateurs statistiques associés.
distribution: https://www.data.gouv.fr/datasets/53699ed8a3a729239d205fa5/
distribution: Télécharger Principaux résultats issus du référentiel 2011
distribution: Télécharger Guide pratique référentiel 2011
distribution: Télécharger Guide technique référentiel 2011
issued: 2013-07-08T19:43:09.808000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/referentiel-national-de-couts-2011-pour-les-hopitaux-572729/
modified: 2015-06-12T23:59:47.940000
publisher: Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2011-12-31
  start date: 2011-01-01

Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)
type: Organization

Télécharger Guide pratique référentiel 2011
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/00fca79a-f841-4292-949c-0a47bc2b524a
download URL: https://static.data.gouv.fr/cf/58c4bf0b4f6785620dbd53aec97b9801582cf16c559e4306d012c97c4f2516.pdf
issued: 2014-05-07T04:47:52.035000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T08:51:56.646000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

https://www.data.gouv.fr/datasets/53699ecfa3a729239d205f8f/
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/0a882268-248c-49a2-a586-adb13b9e31c3
download URL: https://static.data.gouv.fr/44/de3f0781333088dc489598e3dc7df040694c66e7a4054f7d4767f1b55ff01c.xlsx
format: xlsx
issued: 2014-05-07T04:47:43.277000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T08:56:11.531000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Les catégories majeures de diagnostic par établissement de santé - 2009
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/d236442b-836d-408f-812a-810b832f78b3
description: Ces données fournissent le nombre de séjours et séances pour l’ensemble des catégories majeures de diagnostic (CMD) pour l'année considérée. Pour chaque CMD, figurent le nombre de séjours et séances, la durée moyenne de séjour correspondante, l’âge moyen des malades, la proportion d’hommes. 1. Base et sélection des séjours Les statistiques générées sont issues des bases nationales de données PMSI MCO. Au préalable du calcul des statistiques, ont été écartés de ces bases de données, les résumés de sortie anonyme (RSA) avec erreur de groupage (défaut de format ou de qualité des informations; les séjours ayant des combinaisons d’actes médicaux et diagnostic principal non classables sont par contre conservés). De même les séjours correspondant à une prestation inter établissement sont écartés. Pour les calculs statistiques, la durée de séjour des RSA de séance a été systématiquement considérée comme nulle, et absente en cas de séance de préparation au traitement par irradiation externe (ce type de résumé étant recueilli à compter de 2000). Pour mémoire, la durée de séjour est dans les autres cas calculée dans les RSA comme la différence entre la date de sortie et la date d’entrée (i.e. un nombre de nuitées). Les informations contenues dans des RSA couvrant plusieurs séances de même type (dialyse, chimiothérapie anticancéreuse, radiothérapie principalement) comptent autant de fois que le nombre de séances couvert par chacun de ces résumés, exception faite pour les résumés de séance préparation à l’irradiation externe pour lesquels le nombre de séances est considéré comme étant égal à un. Ainsi, ce qui est présenté correspond bien aux séjours et séances réalisés. Les informations de groupage prises en considération sont celles inscrites par le logiciel d’anonymisation avant transmission des résumés. Cependant, les deux premiers mois de l’année étant groupés selon la classification de l’année précédente, un regroupage des RSA des mois de janvier et février selon la version…
download URL: https://static.data.gouv.fr/27/c52d9855e8e558b61a177e468da073382bc3991b356a51c3eb9b9cc2310616.xlsx
format: xlsx
issued: 2014-05-07T04:18:33.926000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T09:09:55.907000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Les catégories majeures de diagnostic par établissement de santé
type: Dataset
accrual periodicity: annual
created: 2013-09-04T14:05:53.769000
distribution: Les catégories majeures de diagnostic par établissement de santé - 2009
distribution: Les catégories majeures de diagnostic par établissement de santé - 2010
distribution: Les catégories majeures de diagnostic par établissement de santé - 2011
issued: 2013-09-04T14:05:53.769000
landing page: https://www.data.gouv.fr/datasets/les-categories-majeures-de-diagnostic-par-etablissement-de-sante-00000000/
modified: 2016-03-14T23:37:41.715000
publisher: Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)
temporal: PeriodOfTime
  end date: 2011-12-31
  start date: 2009-01-01

Télécharger Principaux résultats issus du référentiel 2011
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/850faecd-308b-408b-98bc-fb48b041a392
download URL: https://static.data.gouv.fr/03/dbc3d9ae8c8e3f4e634cd5771176428df7fd14d278ea031d1f4d9239b82cc9.pdf
issued: 2014-05-07T04:47:51.634000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T10:36:16.293000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Les catégories majeures de diagnostic par établissement de santé - 2010
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/596f9567-6262-45ef-b348-67e688146859
description: Ces données fournissent le nombre de séjours et séances pour l’ensemble des catégories majeures de diagnostic (CMD) pour l'année considérée. Pour chaque CMD, figurent le nombre de séjours et séances, la durée moyenne de séjour correspondante, l’âge moyen des malades, la proportion d’hommes. 1. Base et sélection des séjours Les statistiques générées sont issues des bases nationales de données PMSI MCO. Au préalable du calcul des statistiques, ont été écartés de ces bases de données, les résumés de sortie anonyme (RSA) avec erreur de groupage (défaut de format ou de qualité des informations; les séjours ayant des combinaisons d’actes médicaux et diagnostic principal non classables sont par contre conservés). De même les séjours correspondant à une prestation inter établissement sont écartés. Pour les calculs statistiques, la durée de séjour des RSA de séance a été systématiquement considérée comme nulle, et absente en cas de séance de préparation au traitement par irradiation externe (ce type de résumé étant recueilli à compter de 2000). Pour mémoire, la durée de séjour est dans les autres cas calculée dans les RSA comme la différence entre la date de sortie et la date d’entrée (i.e. un nombre de nuitées). Les informations contenues dans des RSA couvrant plusieurs séances de même type (dialyse, chimiothérapie anticancéreuse, radiothérapie principalement) comptent autant de fois que le nombre de séances couvert par chacun de ces résumés, exception faite pour les résumés de séance préparation à l’irradiation externe pour lesquels le nombre de séances est considéré comme étant égal à un. Ainsi, ce qui est présenté correspond bien aux séjours et séances réalisés. Les informations de groupage prises en considération sont celles inscrites par le logiciel d’anonymisation avant transmission des résumés. Cependant, les deux premiers mois de l’année étant groupés selon la classification de l’année précédente, un regroupage des RSA des mois de janvier et février selon la version…
download URL: https://static.data.gouv.fr/5a/5a79e2d6b017badf21d42e75b825fb7b5b56acb4ffaacd4ac978c94c5f1b0a.xlsx
format: xlsx
issued: 2014-05-07T04:18:33.926000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T09:09:47.707000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Télécharger Guide pratique référentiel 2011
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/b2cfbddd-4b7d-4051-a915-bc9a6eb1cde0
download URL: https://static.data.gouv.fr/cf/58c4bf0b4f6785620dbd53aec97b9801582cf16c559e4306d012c97c4f2516.pdf
issued: 2014-05-07T04:47:51.634000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T10:36:17.903000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Télécharger Principaux résultats issus du référentiel 2010 SSR
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/f721f417-1a9a-401b-bc40-5c96688e852d
download URL: https://static.data.gouv.fr/96/0c1ed9c54bd3264e2a08c87dd40fe582031ea60ad0eb2692f5c57f2701a546.pdf
issued: 2014-05-07T04:47:43.277000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T08:56:08.642000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)
type: Catalog
type: Collection
dataset: Tableau des molécules onéreuses et dispositifs médicaux implantables de la liste en sus
dataset: Dépassements d'honoraires dans les cliniques privées
dataset: Fréquence des séjours selon codes diagnostics principaux ou actes classant
dataset: Statistiques par GHM
dataset: Présentation des bases
dataset: Eventail des cas
dataset: Les catégories majeures de diagnostic par établissement de santé
dataset: Valeurs nationales de coûts pour l'hospitalisation à domicile en 2011
dataset: Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (OQN)
dataset: Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (DAF)
dataset: Référentiel national de coûts 2011 pour les cliniques
dataset: Référentiel national de coûts 2011 pour les hôpitaux
description: Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)
publisher: Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)
total items: 12
view: https://www.data.gouv.fr/api/1/organizations/534fff52a3a7292c64a77cd2/catalog.jsonld

https://www.data.gouv.fr/datasets/53699ed7a3a729239d205fa4/
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/5235917b-dc9d-4c78-a067-66c4a0b049fd
download URL: https://static.data.gouv.fr/56/cddda10f34f36e75dc7221983e42f343a912a0f1a0b7b0a8c4c9ce14ca00e3.xlsm
format: autre
issued: 2014-05-07T04:47:51.633000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T10:36:17.903000
rights: Licence Ouverte / Open Licence

Télécharger Guide technique référentiel 2011
type: Distribution
access URL: https://www.data.gouv.fr/api/1/datasets/r/dbf730e2-b316-4cb0-ad94-fe2504df91b3
download URL: https://static.data.gouv.fr/10/cb7993dab693dc47005a96c4dfd7c2d5389ea7f9fc3c69cbac229aa806a8fa.pdf
issued: 2014-05-07T04:47:51.634000
license: Licence Ouverte.pdf
modified: 2014-01-06T10:36:17.903000
rights: Licence Ouverte / Open Licence