Description des données de référence (XSD V1)
Données disponibles jusqu'à la fin de l'année 2023 remplacées par la version 2
Liste des produits du vapotage concernés par des écarts
Projets de recherche soutenus par le PNR EST 2006-2024\ Ce fichier décrit les informations concernant les projets : * code de convention, * acronyme, * titre complet du projet en français en anglais, * date de début du projet, * montant de subvention * résumés en français et anglais
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Fichier XSD associé au fichier XML principal
Données au format Excel disponibles depuis Août 2023
Base de données des médicaments vétérinaires autorisés en France (Excel V2)
Cette table regroupe les apports journaliers en 38 nutriments des 4079 individus estimés à partir des carnets de consommations de l’étude INCA2 et des données de la table de composition du CIQUAL (version 2008). Elle fournit également les contributions énergétiques des lipides, glucides, protéines et alcool pour chaque individu.
Table des apports journaliers en nutriments
Description de la base de données des médicaments vétérinaires (XSD V1)
Partenaires soutenus par le PNR EST 2006-2024\ Ce fichier décrit les informations concernant les partenaires soutenus par le PNR EST 2006-2024\ Partenaires\ codes convention\ code convention homogénéisé\ acronyme du projet\ nom et prénom du responsable scientifique\ intitulé de l'organisme\ code postal\ ville\ pays
Dans le cadre du Plan Santé Travail 2016-2020, l’Anses a réalisé une cartographie de l’ensemble des bases de données dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Cette cartographie recense les bases de données existantes en matière de veille, d’expertise et de vigilance en santé travail. Cette cartographie a été réalisée avec l’aide d’Etalab et en collaboration avec différents partenaires : l’agence nationale de santé publique (ANSP), la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS), la direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) et l’Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT).
Cartographie des bases de données existantes dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail
**Présentation** AGRITOX est une base de données créée en 1986 par l'INRA. Seules les données jugées valides par les experts des instances officielles d'évaluation au niveau français et/ou européen sont présentées, elles proviennent des dossiers de substances actives et/ou de demande d'autorisation de mise sur le marché soumis par les industriels et des données publiées dans la littérature scientifique. Les fichiers contiennent les données essentielles (identité, propriétés physico-chimiques, toxicité aiguë, valeurs toxicologiques de référence, écotoxicité, classement) des substances actives approuvées au titre du Règlement (CE) N°1107/2009 ou ayant fait l’objet d’un retrait de l’approbation récent. La base de données de la Commission européenne présente le statut réglementaire des substances actives phytopharmaceutiques. <https://ec.europa.eu/food/plant/pesticides/eu-pesticides-database/public/?event=homepage&language=EN> Les fichiers sont publiés par l’Anses et la mise à jour à lieu tous les 2 mois environ. ### 1. IDENTITÉ DE LA SUBSTANCE Une substance active est caractérisée par son nom commun (proposé par l’industriel), par son nom chimique (ici selon le standard IUPAC), par son numéro CAS et EC, par sa formule brute, par sa masse molaire, par sa pureté minimale et par la présence ou non d’impureté dite pertinente. **Nom chimique** Le nom chimique d’une substance active selon le standard IUPAC est le nom décrit en français d'après les règles les plus récentes de l'IUPAC (Union Internationale de Chimie Pure et Appliquée). **Numéro CAS** Le numéro CAS (CAS number ou CAS registry number en anglais) d'une substance chimique est son numéro d'enregistrement unique auprès de la banque de données de Chemical Abstracts Service (CAS). **Numéro EC** Le numéro EC, se rapportant à la législation Européenne, permet d'identifier une substance chimique répertoriée dans l'Inventaire Européen des Substances chimiques Commerciales Existantes (EINECS). **Pureté minimale** La pureté minimale est la teneur minimale d’une substance active exprimée en % ou g/kg. **Formule brute** La formule brute est l'écriture la plus compacte décrivant une substance. Les substances sont décrites d'abord comme des hydrates de carbone : C, H ; puis les substituants sont comptabilisés par ordre alphabétique : Cl, F, N, O. **Impureté pertinente** Une impureté dite pertinente est une impureté présentant un danger toxicologique, écotoxicologique et/ou environnemental supérieur à celui engendré par la substance active. ### 2. PROPRIÉTÉS PHYSIQUES ET CHIMIQUES \* **Pression de vapeur** La pression de vapeur caractérise l'aptitude d'une substance active à se volatiliser. Elle est exprimée en Pascal (Pa), autrefois en millimètres de mercure (101325 Pa = 1 atmosphère = 760 mm Hg). La température est exprimée en degrés Celsius. **Constante de Henry** La constante de Henry caractérise l'aptitude d'une substance active en solution à se volatiliser. Elle s'exprime en Pascal / m3 / mol. La température accompagne cette donnée. \*\*Solubilité dans l’eau \*\* La solubilité d'une substance dans l'eau est sa concentration de saturation dans l'eau à une température donnée. La solubilité dans l’eau est exprimée : * par une valeur numérique (en g/L ou mg/L) dans l'unité la plus adéquate. * ou bien par une appréciation qualitative choisie dans une gamme hiérarchisée (de insoluble à miscible), \*\*Coefficient de partage octanol/eau \*\* P est le coefficient de partage octanol/eau. C'est une grandeur sans dimension, définie à une température et à un pH donnés. On peut aussi l'appeler Kow. Il est souvent exprimé en logarithme décimal. Log P est un indicateur de liposolubilité d'une substance. **pKa** La constante de dissociation (pKa) est la constante de réaction associée à la dissociation d'un composé chimique. \*Lorsque la valeur est calculée par QSAR, les données peuvent être retrouvées dans les conclusions de l'EFSA. ### 3. TOXICITE AIGUË \*\*Toxicité aiguë par voie orale \*\* Pour une espèce donnée, la DL50 orale est la Dose Létale (mortelle) en substance active, pour 50 % d'un lot d'animaux de laboratoire soumis au test après une administration unique par voie orale de la substance active. La DL50 est exprimée en milligrammes de substance active par kilogramme de poids corporel de l'animal testé (mg/kg pc). \*\*Toxicité aiguë par voie cutanée \*\* Pour une espèce donnée, la DL50 dermique est la Dose Létale (mortelle) en substance active, pour 50% d'un lot d'animaux de laboratoire soumis au test après une application unique sur la peau de la substance active. La DL50 est exprimée en milligrammes de substance active par kilogramme de poids corporel de l'animal testé (mg/kg pc). \*\*Toxicité aiguë par inhalation \*\* Pour une espèce donnée, la CL50 est la Concentration Létale (mortelle) en substance active, pour 50% d'un lot d'animaux de laboratoire soumis au test après 4 heures d'exposition dans l'air inhalé. Le rat est l'espèce recommandée. La CL50 est exprimée en milligrammes de substance active par litre d'air (mg/L). ### 1. VALEURS TOXICOLOGIQUES DE REFERENCE **Dose journalière acceptable : DJA (ou ADI)** La DJA est également connue sous le terme anglais d’ADI ou Admissible Daily Intake. La dose journalière acceptable désigne la quantité de substance qui peut être quotidiennement ingérée par le consommateur, pendant toute la vie, sans effet néfaste pour sa santé. Elle s'exprime le plus souvent en milligrammes de substance active par kilogrammes de poids corporel et par jour (mg/kg pc/j). Elle est calculée á partir d'une dose sans effet néfaste ou NOAEL (No Observed Adverse Effect Level) et d'un facteur de sécurité (FS). La NOAEL choisie pour le calcul est issue de l'étude la plus appropriée sur une espèce animale sensible et représentative. Le facteur de sécurité tient compte de la variabilité intra et inter-espèce et de la nature des effets de la substance. La DJA est fixée par l’EFSA lors de l’évaluation par les paires et applicable après approbation ou renouvellement d’approbation de la substance. **Dose de référence aiguë : DRfA ou (ARfD)** Elle est plus connue sous le terme anglais (ARfD) : Acute Reference Dose. La dose de référence aigüe désigne la quantité maximum de substance active qui peut être ingérée par le consommateur pendant une courte période (c'est à dire au cours d'un repas ou d'un jour, dans la nourriture ou l'eau de boisson), sans effet dangereux pour sa santé. Elle s'exprime le plus souvent en milligrammes de substance active par kilogramme de poids corporel (mg/kg pc). Elle est calculée à partir d'une dose sans effet néfaste ou NOAEL (No Observed Adverse Effect Level) et d'un facteur de sécurité (FS). La NOAEL choisie pour le calcul est issue de l'étude la plus appropriée sur une espèce animale sensible et représentative. Le facteur de sécurité tient compte de la variabilité intra et inter-espèce et de la nature des effets de la substance. L'ARfD est fixée par l’EFSA lors de l’évaluation par les paires et applicable après approbation ou renouvellement d’approbation de la substance. **Niveau d’exposition acceptable pour l’opérateur, les personnes présentes, le travailleur et les résidents : AOEL** Il est plus connu sous le terme anglais AOEL : Acceptable Operator Exposure Level. Il désigne la valeur de référence par rapport à laquelle les expositions non alimentaires aux produits phytopharmaceutiques sont actuellement évaluées . Il vise à définir un niveau d'exposition quotidienne tout au long d'une saison de pulvérisation, année après année, en dessous duquel aucun effet systémique néfaste sur la santé ne serait attendu. L’AOEL est normalement obtenu en appliquant un facteur de sécurité (le plus souvent 100, ce facteur tient compte de la variabilité intra et inter-espèce et de la nature des effets de la substance) à une dose sans effet adverse observé ou (NOAEL, (No Observed Adverse Effect Level)) et corrigé le cas échéant par un facteur de correction pour tenir compte d'une absorption orale incomplète. La NOAEL provient d'une étude toxicologique au cours de laquelle des animaux ont été exposés quotidiennement pendant 90 jours ou plus. La NOAEL critique peut également provenir d'une étude avec une période de dosage plus courte (par exemple, une étude sur le développement). Il est exprimé le plus souvent en milligrammes de substance active par kilogrammes de poids corporel et par jour (mg/kg pc/j). L'AOEL est fixé par l’EFSA lors de l’évaluation par les paires et applicable après approbation ou renouvellement d’approbation de la substance. **Niveau d’exposition aigu acceptable pour l’opérateur, les personnes présentes, le travailleur et les résidents : AAOEL** Il est plus connu sous le terme anglais AAOEL : Acute Acceptable Operator Exposure Level. Il désigne la valeur de référence par rapport à laquelle les expositions aiguës non alimentaires (c'est-à-dire celles qui pourraient être encourues en une seule journée) sont évaluées1. Cela ne s'applique aux produits phytopharmaceutiques pour lesquels de telles expositions pourraient produire une toxicité significative. Il est calculé á partir d'une dose sans effet néfaste NOAEL (No Observed Adverse Effect), d'un facteur de sécurité (FS) et corrigée le cas échéant par un facteur de correction pour tenir compte d'une absorption orale incomplète. La NOAEL choisie pour le calcul est issue de l'étude la plus appropriée sur une espèce animale sensible et représentative. Le facteur de sécurité tient compte de la variabilité intra et inter-espèce et de la nature des effets de la substance. Il est exprimé le plus souvent en milligrammes de substance active par kilogrammes de poids corporel (mg/kg pc). L'AAOEL est fixé par l’EFSA lors de l’évaluation par les paires et applicable après approbation ou renouvellement d’approbation de la substance. Pour en savoir plus sur les conclusions de l’évaluation des substances actives par l’EFSA : <http://www.efsa.europa.eu/fr/topics/topic/pesticides> ### 5. ÉCOTOXICITÉ **Concentration sans effet prévisible pour les organismes aquatiques : PNEC** La Concentration sans Effet Prévisible (PNEC, Predicted Non Effect Concentration en anglais) est la valeur toxique de référence utilisée pour évaluer les risques pour les organismes aquatiques. La PNEC désigne la concentration pour, ou en-dessous, de laquelle il n'est pas attendu d'effet inacceptable sur l'ensemble des organismes aquatiques. La PNEC est déterminée en prenant en compte l'ensemble des données de toxicité sur les organismes aquatiques issues du dossier européen de la substance active et de ses métabolites, et des dossiers d’Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) ; elle couvre les effets potentiels de la substance active et de ses métabolites pertinents pour l’évaluation du risque pour les organismes aquatiques. Elle est exprimée en µg par litre, ou en µg par kg de sédiment. Lorsque la PNEC est définie sur la base d'études standards, elle est calculée à partir des données de toxicité aigüe (CL50 ou CE50 pour les poissons et invertébrés aquatiques, respectivement), à court terme (CE50 pour les algues et les plantes) ou à long terme (CSEO pour les poissons et invertébrés aquatiques) sur différents groupes taxonomiques et d'un facteur de sécurité (FS) de 100 (étude de toxicité aigüe) et de 10 (étude de toxicité à court terme et à long terme). Le facteur de sécurité permet de tenir compte de la variabilité intra et inter espèces. Si la PNEC est basée sur des études de niveau supérieur (microcosmes, mésocosmes), la valeur du facteur de sécurité approprié est déterminée selon la qualité de l'information fournie et la nature des effets (2 à 4). • La **CL50** est la Concentration Létale pour 50% des organismes exposés, les poissons ainsi que quelques invertébrés aquatiques. • La **CE50** est la Concentration d'Effet pour 50% des organismes exposés, les daphnies et quelques autres invertébrés aquatiques, les algues et les plantes aquatiques. Pour les invertébrés, l'effet est l'immobilisation. Pour les algues et plantes, sont mesurés les effets sur la biomasse (b), le taux de croissance (r) ou la densité de fronde (df) (exemple : CEr50). • La **CSEO** est la Concentration Sans Effet Observé pour la totalité des organismes exposés (NOEC en anglais). • En cas d'évaluation probabiliste, une **HC5** (Hazard Concentration) est déterminée : c'est la concentration limite pour laquelle 5% des organismes sont affectés (exemple de critère : 5% des organismes ont une CL50 inférieure à la HC5). Un facteur de sécurité (FS) approprié prenant en compte les recommandations du document guide aquatique est appliqué à cette valeur de HC5. • Pour un microcosme ou un mésocosme, plusieurs valeurs de toxicité finale peuvent être déterminées, en particulier : o **CSEO ou NOEC** o **NOEAEC** (concentration sans effet écologique néfaste observé). • L’**EAC** (Ecologically Acceptable Concentration) est définie en considérant l'ensemble des études sur les organismes aquatiques. Elle est comparable à la PNEC. La concentration est le plus souvent exprimée en mg ou µg d'item de test par litre d'eau, parfois en mg ou µg d'item de test par kg de sédiment. Pour en savoir plus sur les conclusions de l’évaluation des substances actives par l’EFSA : <http://www.efsa.europa.eu/fr/topics/topic/pesticides> ### 6. CLASSEMENT Le classement et l'étiquetage harmonisés sont proposés par l’ECHA lors de l’évaluation par les paires et publiés au Journal officiel de l’Union européenne (adaptations au Règlement européen (CE) N° 1272/2008 Le règlement (CE) N°1272/2008 (ou CLP) reprend en partie les éléments (étiquetage et critères) du système de classification international : le système général harmonisé (GHS). Il remplace l’ancien système de classification pour les substances actives (remplacement de la directive 67/548/CEE). Pour en savoir plus : le site de l’ECHA sur la classification des substances et des mélanges. <https://echa.europa.eu/fr/regulations/clp/classification> ### LEXIQUE AAOEL : Niveau d'exposition aigu acceptable AO : Absorption orale AOEL : Niveau d'exposition acceptable ARfD : Dose de référence aiguë CL50 : Concentration létale 50% DJA : Dose journalière acceptable DL50 : Dose létale 50% F : Femelle M : Mâle MF : Mâle et femelle QSAR : relations quantitatives/qualitatives structure-activité VO : Voie orale ### ANNEXE Un champ vide dans les données essentielles indique qu’aucune donnée pertinente n’a été identifiée lors de l’évaluation européenne. Pour en savoir plus sur les conclusions de l’évaluation des substances actives par l’EFSA : <http://www.efsa.europa.eu/fr/topics/topic/pesticides>
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Notice d'utilisation des données sur les médicaments vétérinaires V1
Notice d'utilisation-jeu de données Excel V2
Partenaires soutenus par le PNR EST 2006-2023 Ce fichier décrit les informations concernant les partenaires soutenus par le PNR EST 2006-2023 Partenaires codes convention code convention homogénéisé acronyme du projet nom et prénom du responsable scientifique intitulé de l'organisme code postal ville pays
Partenaires soutenus par le PNR EST 2006-2023
Base de données des médicaments vétérinaires autorisés en France (XLS V1)
Documentation of ANSES-CIQUAL 2020 Table in English in Excel format
Cette table regroupe les habitudes de consommation de compléments alimentaires des 4079 individus (motivations d’achat, but recherché, saison de prédilection pour la consommation) ainsi que les apports nutritionnels journaliers liés aux compléments alimentaires, estimés à partir des 7 jours du carnet (variables COMPL_7J_NUTx) ou du questionnaire sur les 12 derniers mois (variables COMPL_12M_NUTx). Le repérage des consommateurs de compléments se fait avec la variable COMPL12m=1.
Table de consommation des compléments alimentaires
Liste des autres produits du tabac et à base de plantes
Cette table regroupe les informations relatives à la consommation et à la composition déclarée par les individus des 4579 compléments alimentaires consommés au cours des 12 mois précédant l’étude INCA 2 par les 4079 individus. Le repérage des consommateurs de compléments se fait avec la variable COMPL12m=1.
Table de consommation et composition des compléments alimentaires
Format XLSX : Les données constituent une analyse des éventuelles différences interrégionales en termes d’exposition à une douzaine de substances (notamment dioxines, PCB, acrylamide, plomb ou arsenic), pour lesquelles un risque sanitaire dû à une contamination par l’alimentation n’avait pu être exclu. Ces données mettent en évidence une faible variabilité des expositions entre inter-régions, en France, pour les composés chimiques considérés
Tableau de données régionales EAT2 (Etude de l'Alimentation Totale)
Cette table regroupe les variables décrivant les prises alimentaires (type, jour, lieu, compagnie, …) des carnets de 7 jours pour les 4079 individus. L’ensemble des 171 318 (4079 individus x 7 jours x 6 repas) repas sont inclus, y compris les repas non pris qui sont identifiés par la variable TEMREP=1.
Projets de recherche soutenus par le PNR EST 2006-2023 Ce fichier décrit les informations concernant les projets : - code de convention, - acronyme, - titre complet du projet en français en anglais, - date de début du projet, - montant de subvention - résumés en français et anglais
Projets de recherche soutenus par le PNR EST 2006-2023
Données au format XML disponibles depuis Août 2023
Base de données des médicaments vétérinaires autorisés en France (XML V2)
Documentation associée au fichier principal "Partenaires soutenus par le PNR EST 2006-2024"
Dictionnaire de données sur lequel se base le fichier XML principal
Liste des produits du tabac et à base de plantes concernés par des écarts
Base de données des médicaments vétérinaires autorisés en France (XML V1)
![entrez la description de l'image ici](https://www.anses.fr/sites/default/files/styles/detail_actualite/public/20181128_EATi.png?itok=qa3hymZ2 "entrez le titre de l'image ici") Les « Etudes de l’Alimentation Totale » (EAT) sont des enquêtes nationales dont le but est d’estimer l’exposition alimentaire chronique d’une population à des composés chimiques. Elles reposent sur l’analyse d’un grand nombre de substances dans des échantillons alimentaires représentatifs du régime alimentaire de la population étudiée. De 2012 à 2016, l’Anses a conduit l’Etude de l’Alimentation Totale infantile (EATi), une des premières études au niveau international permettant d’estimer l’exposition alimentaire des enfants de moins de 3 ans non allaités. Elle a porté sur l’analyse de 670 substances (contaminants environnementaux, minéraux, produits phytopharmaceutiques etc.) dans l’alimentation des enfants non allaités habitant en France métropolitaine. Les données disponibles correspondent à l’ensemble des données de concentrations moyennes dans les aliments, jugées valides par les Comités d'Experts Spécialisés de l'Anses pour une utilisation à des fins d'évaluation du risque. Plus d'informations sur [www.anses.fr](http://www.anses.fr).
Données Etude de l’Alimentation Totale infantile
Le fichier Zip contient : - Un groupe de fichiers XSD de description est disponible pour décrire les champs et les relations. -Le(s) fichier(s) XML contiennent les données.
Notice d'utilisation-jeu de données XML V2
Cette table regroupe l’ensemble des lignes des carnets de 7 jours de consommation de compléments alimentaires. Le repérage des consommateurs de compléments sur la semaine se fait avec la variable NBCOMPL>0.
Table de consommation sur une semaine de compléments alimentaires
La documentation décrit le jeu de données. La table Ciqual de composition nutritionnelle des aliments est publiée par l'Observatoire des aliments, qui a notamment pour mission, au sein de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses), de collecter, d'évaluer et de rendre disponibles des données de composition nutritionnelle relatives aux aliments consommés en France. La table Ciqual 2020 décrit la composition nutritionnelle de 3185 aliments consommés en France pour 67 constituants (par exemple : glucides, amidon et sucres individuels, protéines, lipides et acides gras, vitamines, minéraux, valeurs énergétiques…).
Documentation de la Table Ciqual 2020 en Français au format XML
Les fichiers « E-Phy » permettent un accès à l'ensemble des données des produits (produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture, adjuvants, produits mixtes et mélanges) couverts par une autorisation de mise sur le marché (AMM) ou un permis de commerce parallèle (PCP). Les décisions d’AMM et de PCP sont délivrées par l’Anses depuis 2015 et sont mises en ligne sur le site de l'Anses [www.anses.fr](http://www.anses.fr) dans [le registre des décisions](https://www.anses.fr/fr/content/registre-des-d%C3%A9cisions-d%E2%80%99autorisation-de-mise-sur-le-march%C3%A9-et-conclusions-d%E2%80%99%C3%A9valuation). Ces fichiers sont mis à jour chaque semaine (dans la nuit de mardi à mercredi) à partir des données publiées sur le site E-Phy : <https://ephy.anses.fr>. Les données présentes dans E-Phy ne sont pas opposables. Seules les décisions publiées sur le registre électronique des autorisations de mise sur le marché des produits font foi. **ACTUALITE Octobre 2025 :** * Les doublons ont été supprimé des fichiers csv. **Que contiennent les fichiers XML et CSV ?** Les fichiers sont publiés par l’Anses. Les données sont issues de la base de données de gestion des produits phytopharmaceutiques (PPP), matières fertilisantes et supports de culture (MFSC), adjuvants, produits mixtes et mélanges. Les fichiers XML et CSV décrivent environ 15000 produits autorisés et retirés : numéro d’AMM ou de permis, nom commercial, type de produit, substances et données afférentes (phrases de risque, teneur en substance active…), ainsi que les usages du produit. Les dérogations dites « 120 jours » ne sont pas intégrées car elles relèvent du ministère chargé de l’agriculture. _Pour les fichiers CSV_ Les données sont disponibles sous deux archives au format ZIP. Ces deux archives contiennent des données identiques mais avec un codage de caractères différents (UTF-8 ou Windows-1252). Dans chacune de ces archives (« decisionamm-intrant-format-CSV-UTF-8 » et « decisionamm-intrant-format-CSV-Windows-1252 »), on retrouve les fichiers suivants : * Fichier « produits.CSV » : La liste des produits (hors MFSC) autorisés ou retirés avec leurs AMM, la gamme d’usages et leur fonction. * Fichier « produits\_usages.CSV » : La liste des usages des produits (hors MFSC). Il existe une ligne par usage et produit. Un même produit se retrouve donc sur plusieurs lignes (une par usage du produit). Le tableau contient les produits autorisés et retirés, les doses et autres conditions d’emploi. * Fichier « usages\_des\_produits\_autorises » : La liste des usages des produits (hors MFSC) autorisés. Il existe une ligne par usage et produit. Un même produit se retrouve donc sur plusieurs lignes (une par usage du produit). Le tableau contient uniquement les produits autorisés, mais informe sur tous les usages autorisés ou retirés de ces produits. * Fichier « produits\_phrases\_de\_risque » : La liste des phrases de risque des produits (hors MFSC). * Fichier « substance\_active » : La liste des substances actives (hors MFSC). * Fichier « produits\_condition\_emploi » : La liste des conditions d’emploi des produits (hors MFSC). Il existe une ligne par conditions d’emploi et produit. Un même produit se retrouve donc sur plusieurs lignes (une par conditions d’emploi du produit). * Fichier « classe\_et\_mention\_danger » : La liste des classes et des mentions de danger des produits (hors MFSC). Il existe une ligne par classe – mention de danger et produit. Un même produit se retrouve donc sur plusieurs lignes. * Fichier « mfsc\_et\_mixte\_usage » : La liste des cultures des MFSC et produits mixtes (pour la composante MFSC). Il existe une ligne par culture et produit. Un même produit se retrouve donc sur plusieurs lignes (une par culture du produit). * Fichier « mfsc\_et\_mixte\_composition » : La liste des compositions des MFSC et produits mixtes (composante MFSC). * Fichier « permis\_de\_commerce\_parallele » : liste des permis de commerce parallèle (PCP) accordés ou retirés (depuis 2018). _Pour le fichier XML_ Il contient les données du site E-Phy, pour les produits autorisés ou retirés. Le fichier est dans une archive au format ZIP. Un groupe de fichiers XSD de description est disponible dans ce fichier ZIP pour décrire les champs et les relations. _Cas des données absentes : la balise d’une donnée absente est supprimée du XML, les données à 0 sont présentes avec la valeur 0._ **Comment citer et référencer ces données d’E-Phy ?** Les données et les informations présentes sont mises à disposition du public par l'Anses. Elles ne peuvent être reproduites de quelque manière que ce soit, sans référence explicite à la source : «Données E-Phy - Anses» avec la date de mise à jour des données. La réutilisation de ces données est possible dans les libertés et conditions prévues par la Licence Ouverte. **Quelles différences entre les données du site E-Phy et les données téléchargeables ?** Les données proviennent du même flux de la base de données Anses. Les données téléchargeables contiennent exactement les mêmes valeurs pour les mêmes champs des fichiers ou du site. La mise à jour des données est hebdomadaire, selon la même fréquence que la mise à jour du site E-Phy. La mise à jour est faite un jour après celle du site E-Phy.
Données ouvertes du catalogue E-Phy des produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture, adjuvants, produits mixtes et mélanges
Table Ciqual 2020 en Français au format XML
La base de données publique des médicaments vétérinaires permet aux professionnels de santé et à tout public d'accéder à des données sur les médicaments vétérinaires autorisés en France. Ces données issues de la base de données du médicament vétérinaire sont gérées par l'Agence nationale du médicament vétérinaire (ANMV). Au sein de l’Anses, l’ANMV est l’autorité compétente française en matière d’évaluation et de gestion du risque pour le médicament vétérinaire en France. Le jeu de données est actualisé chaque mardi. Deux formats de données sont disponibles : • Microsoft Excel depuis mai 2015 • XML depuis avril 2016 ATTENTION, à compter de septembre 2023, les jeux de données seront enrichis dans une version v2 des données suivantes : - Identifiants du médicament dans la base de données des produits de l’Union Européenne : product identifier, permanent identifier et package identifier ainsi que le code GTIN de chaque présentation - Les compositions en substances actives et en fraction de base active - Les temps d’attente structurés par voie d’administration et espèce - Les quantités et unités des présentations - Les conditions de prescription délivrance pour chaque présentation de médicaments vétérinaires Les informations relatives aux médicaments vétérinaires sont progressivement mises à jour en lien avec le format du RCP (résumé des caractéristiques des produits) requis par le règlement (UE) n°2019/6 du 11 décembre 2018 et les données structurées conformément à l’architecture de la base de données des produits de l’Union Européenne. Les données des médicaments autorisés antérieurement au 28 janvier 2022 sont progressivement modifiées et enrichies. ATTENTION A compter de janvier 2024, les données au format Excel et XML dans leur première version (2015 et 2016) ne seront plus disponibles, seule la version 2 (septembre 2023) le sera.
Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France
Projets de recherche soutenus par le PNR EST 2006-2023 Ce fichier décrit les informations concernant les projets (code de convention, acronyme, titre complet du projet en français en anglais
Selon les dispositions mentionnées aux articles 9, 14 et 19 de l’arrêté du 22 août 2016 relatif aux produits du tabac, du vapotage, et à fumer à base de plantes autres que le tabac ainsi qu'au papier à rouler les cigarettes, l’Anses doit publier les informations relatives à ces produits. Ces informations sont des données brutes extraites des déclarations et notifications effectuées par les fabricants et importateurs de ces produits dans les conditions fixées aux articles L.3512-17, L.3513-10 et L.3514-5 du code de la santé publique et des textes pris pour leur application. Aux fins de procéder à la publication des informations prévues par la réglementation, l’Anses n’a effectué aucun traitement ni aucune analyse de ces informations et ne peut, par conséquent, en garantir leur contenu ou leur exactitude. Par ailleurs, l’Anses conduit une évaluation de chaque dossier déclaratif en termes de conformité règlementaire et de qualité (donnés manquantes, incohérentes…). Les écarts sont notifiés aux fabricants afin qu’ils prennent les mesures correctives en agissant sur les produits commercialisés ou en procédant à l’actualisation de leurs déclarations. La liste des produits concernés par ces écarts et la nature de ces derniers sont rendus publics. Les mêmes fichiers, au format XLSX, sont disponibles sur le site [www.anses.fr](http://www.anses.fr). Pour plus d’informations concernant le format des données : <https://ec.europa.eu/health/euceg/>
Produits du tabac et produits connexes déclarés sur le marché français
![entrez la description de l'image ici](https://www.anses.fr/sites/default/files/styles/detail_actualite/public/BPA.png?itok=IbCT3XO- "entrez le titre de l'image ici")Au moment du lancement de l’étude EAT2 en 2007, l’analyse du bisphénol A n’avait pas pu être programmée pour des raisons métrologiques (méthodologie analytique non disponible et accréditée en France). L’Anses a donc décidé courant septembre 2010 de lancer une convention de recherche et développement (CRD) avec le Laboratoire d’Etude des Résidus et Contaminants dans les Aliments (LABERCA) à partir de l’échantillothèque disponible afin de doser cette substance dans l’ensemble des échantillons du programme ANSES/EAT2. Les données mises à disposition ont été produites et collectées lors : - des campagnes d’échantillonnage de l’étude de l’alimentation totale (EAT2) et analysées l’ONIRIS/LABERCA au moyen d’une convention de recherche et de développement (2010-CRD-25), - de différentes études du laboratoire d’hydrologie de Nancy (Anses). Ces données ont été utilisées dans le cadre des saisines 2009-SA-0331 et 2010-SA-0197 aboutissant à un rapport d’expertise relatif à l’évaluation des risques du BPA pour la santé humaine (2013).Plus d'informations sur [www.anses.fr](https://www.anses.fr).
L’étude Pesti’home est une photographie de l’utilisation domestique des produits pesticides en France métropolitaine. Elle constitue, de ce fait, une première étape vers une évaluation du risque liée à l’usage de produits pesticides. Les données recueillies lors de cette étude sont les habitudes générales d’utilisation des produits, l’inventaire des produits stockés ainsi que leurs modalités d’utilisation. L’étude a été conduite en 2014 en France métropolitaine, et en 2015 dans les DROM. Les jeux de données présents ici ne concernent que la métropole. Les 6 tables de données sont accompagnées de documents indispensables à leur bonne utilisation, à savoir une notice d’utilisation qui décrit la méthodologie de l’étude et les données mises en ligne et précise les règles d’utilisation et précautions d’emploi des données ainsi que les références à citer pour toute publication écrite et orale de résultats issus de l’étude Pesti’home. Cette notice est disponible en français et en anglais.
Données de l’utilisation domestique de pesticides de l’étude Pesti’home
ANSES-CIQUAL 2020 Table in English in Excel format
Fichier descriptif du jeu de données des projets de recherche soutenus par le PNR EST 2006-2023
Table Ciqual 2020 en Français au format Excel
Les données publiées constituent une analyse des éventuelles différences interrégionales en termes d’exposition à une douzaine de substances (notamment dioxines, PCB, acrylamide, plomb ou arsenic), pour lesquelles un risque sanitaire dû à une contamination par l’alimentation n’avait pu être exclu. Ces données mettent en évidence une faible variabilité des expositions entre inter-régions, en France, pour les composés chimiques considérés.
Données régionales EAT2 (Etude de l'Alimentation Totale)
Cette table regroupe les informations sur les caractéristiques démographiques et socioéconomiques, les habitudes de vie, l’état de santé, les attitudes et opinions en alimentation des 4079 individus. C’est aussi dans cette table que se trouvent les variables nécessaires pour : - la pondération des individus : POND_ADU_ECH (pour les adultes) et POND_ENF_ECH (pour les enfants) - le calcul du survey design : o variables de stratification : REG et AGGLO5 o variables de cluster : UP Cette table contient 4079 observations et 368 variables présentées ci-dessous.
**ATTENTION ce jeu de données est désormais mis à disposition via la plateforme recherche.data.gouv, dans une** **[version actualisée](https://entrepot.recherche.data.gouv.fr/dataset.xhtml?persistentId=doi:10.57745/RDMHWY)** **qui ANNULE ET REMPLACE celle-ci.** En France, la base de données de référence sur la composition nutritionnelle des aliments est gérée par l’Anses. La table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020 fournit les teneurs en différents constituants (glucides, sucres, protéines, lipides, acides gras, sel, vitamines, minéraux…) ainsi que les valeurs énergétiques des aliments. Avec 3 484 aliments référencés, cette nouvelle version de la table Ciqual intègre le détail de tous les sucres individuels contenus dans les aliments. Elle propose également des données actualisées sur les principaux fruits et légumes, y compris ceux cultivés en Outre-mer. Pour être en adéquation avec les nouvelles pratiques alimentaires des français, la table inclut désormais une cinquantaine de nouveaux aliments adaptés aux régimes végétariens.
Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020
Données de composition des produits du tabac et à base de plantes
Documentation associée au fichier principal "Projets de recherche soutenus par le PNR EST 2006-2024"
Fichier descriptif du jeu de données des partenaires financés par le PNR EST 2006-2023
Cette table regroupe les 541 526 lignes de consommations recueillies dans les carnets de consommations des 4079 individus. Les consommations sont décrites par le code de l’aliment dans la nomenclature INCA2 (CODAL) et les quantités consommées (la variable QTE_NETTE est la quantité nette consommée après prise en compte de la proportion comestible, la variable QTE_BRUTE, la quantité consommée avant prise en compte de la proportion comestible). Pour calculer les consommations journalières, il faut tenir compte du nombre de jour de remplissage du carnet par l’individu renseigné dans la variable NBJCC de la table INDIV.
Ce document a pour objectif de présenter les différences interrégionales d’exposition aux substances de l’étude EAT21 pour lesquelles le risque n’a pu être exclu pour certaines populations. Il convient d’être vigilant dans l’interprétation de ces différences. Une inter-région présentant une exposition à une substance significativement élevée n’est pas nécessairement une inter-région dont la production est plus contaminée. Cette différence peut provenir d’une consommation plus importante de produits présentant des concentrations élevées. De plus, il est ici question de différences d’exposition d’origine alimentaire uniquement ; elles ne peuvent être interprétées en termes d’exposition globale ni d’incidence de pathologies, qui sont multifactorielles.
Documentation relative à l’étude de l'alimentation totale française
![entrez la description de l'image ici](https://www.anses.fr/sites/default/files/styles/detail_actualite/public/20191218_INCA3.png) Les études INCA constituent un des outils indispensables à l’évaluation du risque. En effet, elles fournissent à un moment donné une photographie des habitudes de consommations alimentaires de la population en France métropolitaine. Combinées aux bases de données de l’Anses sur la composition et la contamination des aliments, ces données permettent d’estimer les apports en substances bénéfiques présentes dans notre alimentation (vitamines, acides gras essentiels, …) ainsi que les expositions, c’est-à-dire les doses ingérées, aux substances potentiellement néfastes susceptibles d’être présentes dans les denrées alimentaires (métaux lourds, résidus de pesticides, toxines, …). L’étude INCA 3, conduite en 2014-2015, a intégré de nombreuses nouveautés et améliorations dans le cadre d’une procédure harmonisée au niveau européen : par exemple l’inclusion des enfants de moins de 3 ans, l’étude des consommations d’aliments issus de l’agriculture biologique ou de productions personnelles, ainsi qu’un système de description des aliments plus précis. Ce changement méthodologique ne permet pas d’étudier précisément les évolutions des consommations alimentaires, des apports énergétiques et nutritionnels entre les études INCA2 et INCA3. Les données de l’étude INCA3 disponibles renseignent principalement sur les consommations alimentaires, les apports nutritionnels, les habitudes de préparation et de conservation des aliments, les niveaux d’activité physique et de sédentarité ainsi que les données anthropométriques de la population âgée de 0 à 79 ans en France métropolitaine. Les 11 tables de données sont accompagnées de documents indispensables à leur bonne utilisation : - une notice d’utilisation qui décrit la méthodologie de l’étude et les données mises en ligne et précise les règles d’utilisation et précautions d’emploi des données ainsi que les références à citer pour toute publication écrite et orale de résultats issus de l’étude INCA3 ; - une nomenclature qui détaille l’ensemble des aliments consommés dans l’étude ; - un thésaurus qui explicite les caractéristiques utilisées pour décrire ces aliments. Plus d'informations sur www.anses.fr
Données de consommations et habitudes alimentaires de l'étude INCA 3
Fichier XSD associé au fichier XML données de référence
Description des données de référence XMLV2
# Partenaires soutenus par le PNR EST 2006-2023 Ce fichier décrit les informations concernant les partenaires soutenus par le PNR EST 2006-2023 Partenaires codes convention code convention homogénéisé acronyme du projet nom et prénom du responsable scientifique intitulé de l'organisme code postal ville pays
Documentation of ANSES-CIQUAL 2020 Table in English in XML format
Important ! Vous trouverez dans la notice toutes les descriptions des tables et les éléments permettant une bonne compréhension des données.
Archive ZIP qui regroupe les fichiers avec un codage de caractères UTF-8: - Fichier « produits.CSV » : La liste des produits (hors MFSC) autorisés ou retirés avec leurs AMM, la gamme d’usages et leur fonction. - Fichier « produits_usages.CSV » : La liste des usages des produits (hors MFSC). Il existe une ligne par usage et produit. Un même produit se retrouve donc sur plusieurs lignes (une par usage du produit). Le tableau contient les produits autorisés et retirés, les doses et autres conditions d’emploi. - Fichier « usages_des_produits_autorises » : La liste des usages des produits (hors MFSC) autorisés. Il existe une ligne par usage et produit. Un même produit se retrouve donc sur plusieurs lignes (une par usage du produit). Le tableau contient uniquement les produits autorisés, mais informe sur tous les usages autorisés ou retirés de ces produits. - Fichier « produits_phrases_de_risque » : La liste des phrases de risque des produits (hors MFSC). - Fichier « substance_active » : La liste des substances actives (hors MFSC). - Fichier « produits_condition_emploi » : La liste des conditions d’emploi des produits (hors MFSC). Il existe une ligne par conditions d’emploi et produit. Un même produit se retrouve donc sur plusieurs lignes (une par conditions d’emploi du produit). - Fichier « classe_et_mention_danger » : La liste des classes et des mentions de danger des produits (hors MFSC). Il existe une ligne par classe – mention de danger et produit. Un même produit se retrouve donc sur plusieurs lignes. - Fichier « mfsc_et_mixte_usage » : La liste des cultures des MFSC et produits mixtes (pour la composante MFSC). Il existe une ligne par culture et produit. Un même produit se retrouve donc sur plusieurs lignes (une par culture du produit). - Fichier « mfsc_et_mixte_composition » : La liste des compositions des MFSC et produits mixtes (composante MFSC). - Fichier « permis_de_commerce_parallele » : liste des permis de commerce parallèle (PCP) accordés ou retirés (depuis 2018).
ANSES-CIQUAL 2020 Table in English in XML format
Documentation de la Table Ciqual 2020 en Français au format Excel
Notice d'utilisation des données au format XML V1
# Projets de recherche soutenus par le PNR EST 2006-2023 Ce fichier décrit les informations concernant les projets (code de convention, acronyme, titre complet du projet en français en anglais
Les études INCA constituent un des outils indispensables à l’évaluation du risque. En effet, elles fournissent à un moment donné une photographie des habitudes de consommations alimentaires de la population en France métropolitaine. Combinées aux bases de données de l’Anses sur la composition des aliments (plusieurs millions de données), ces données permettent de connaître les apports en substances bénéfiques présentes dans notre alimentation (vitamines, acides gras essentiels, etc.) Les données disponibles intègrent l’ensemble des thématiques couvertes par l’étude : -les caractéristiques des individus ayant participé à l’étude, notamment démographiques et socioéconomiques, critères de choix des aliments, préparation et conservation des aliments, habitudes de vie, état de santé, attitudes et opinions en alimentation ; -les apports nutritionnels journaliers en 38 nutriments des individus ; -les consommations alimentaires détaillées et quantifiées sur la semaine des individus et le descriptif des occasions de consommation (lieu, durée, etc.) ; -les consommations de compléments alimentaires (type de compléments alimentaires et quantité, contexte et motivations d’achat) et les apports nutritionnels issus des compléments alimentaires au niveau individuel. Plus d'informations sur [www.anses.fr](http://www.anses.fr)
Données de consommations et habitudes alimentaires de l'étude INCA 2
Cette table reprend les variables de l’auto-questionnaire et du questionnaire en face à face associées aux 4079 ménages dont sont issus les individus enquêtés : composition du ménage, caractéristiques socio-économiques du chef de ménage, équipement du foyer, situation financière du foyer, critères de choix des aliments, préparation et conservation des aliments. C’est aussi dans cette table que se trouvent les variables nécessaires pour : - la pondération au niveau ménage : POND_MEN - le calcul du survey design : o variables de stratification : REG et AGGLO5 (également présentes dans la table INDIV) o variable de cluster : UP (également présentes dans la table INDIV).
Table relative aux données sur les ménages
**Projets de recherche soutenus par le PNR EST 2006-2024** Ce fichier décrit les informations concernant les projets : code de convention, acronyme, titre complet du projet en français et en anglais, date de début du projet, montant de subvention, résumés en français et en anglais. **Partenaires soutenus par le PNR EST 2006-2024** Ce fichier décrit les informations concernant les partenaires soutenus par le PNR EST 2006-2024 : Partenaires, codes convention, code convention homogénéisé, acronyme du projet, nom et prénom du responsable scientifique, intitulé de l'organisme, code postal, ville, pays.
PNR EST 2006-2024 : détails des projets de recherche et partenaires
Archive ZIP qui regroupe les fichiers avec un codage de caractères Windows-1252: - Fichier « produits.CSV » : La liste des produits (hors MFSC) autorisés ou retirés avec leurs AMM, la gamme d’usages et leur fonction. - Fichier « produits_usages.CSV » : La liste des usages des produits (hors MFSC). Il existe une ligne par usage et produit. Un même produit se retrouve donc sur plusieurs lignes (une par usage du produit). Le tableau contient les produits autorisés et retirés, les doses et autres conditions d’emploi. - Fichier « usages_des_produits_autorises » : La liste des usages des produits (hors MFSC) autorisés. Il existe une ligne par usage et produit. Un même produit se retrouve donc sur plusieurs lignes (une par usage du produit). Le tableau contient uniquement les produits autorisés, mais informe sur tous les usages autorisés ou retirés de ces produits. - Fichier « produits_phrases_de_risque » : La liste des phrases de risque des produits (hors MFSC). - Fichier « substance_active » : La liste des substances actives (hors MFSC). - Fichier « produits_condition_emploi » : La liste des conditions d’emploi des produits (hors MFSC). Il existe une ligne par conditions d’emploi et produit. Un même produit se retrouve donc sur plusieurs lignes (une par conditions d’emploi du produit). - Fichier « classe_et_mention_danger » : La liste des classes et des mentions de danger des produits (hors MFSC). Il existe une ligne par classe – mention de danger et produit. Un même produit se retrouve donc sur plusieurs lignes. - Fichier « mfsc_et_mixte_usage » : La liste des cultures des MFSC et produits mixtes (pour la composante MFSC). Il existe une ligne par culture et produit. Un même produit se retrouve donc sur plusieurs lignes (une par culture du produit). - Fichier « mfsc_et_mixte_composition » : La liste des compositions des MFSC et produits mixtes (composante MFSC). - Fichier « permis_de_commerce_parallele » : liste des permis de commerce parallèle (PCP) accordés ou retirés (depuis 2018).