Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Conversion à la volée au format Shapefile (WGS-84)
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016 et mis à jour le 29 novembre 2017. __Origine__ Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme __Organisations partenaires__ Lorient Agglomération ➞ [Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr](https://geo.data.gouv.fr/fr/datasets/d158f6144254afffb8066cf66ac76751b2300757)
Document d'urbanisme de la commune de Cléguer
prescription_surf.shp (export SHP/WGS-84)
prescription_lin.shp (export SHP/WGS-84)
prescription_pct.shp (export SHP/WGS-84)