Convention de partenariat pour la mise en place d'une expérimentation sur la coordination de la gouvernance locale ; UDCCAS-SOLINUM-CCAS
COMPTE DE GESTION 2022 DU BUDGET ANNEXE DES SERVICES DE MAINTIEN A DOMICILE DU CCAS DE LA VILLE DES LILAS.
Protection sociale complémentaire-Volet prévoyance. Lancement d'une procédure de renouvellement de la convention de participation.
Demande de subvention du Fonds Social Européen pour l’année 2022 auprès de l’organisme intermédiaire des PLIE de la Seine-Saint-Denis en réponse à l’appel à projet de l’association « Ensemble pour l’emploi » porteuse du PLIE communautaire pour le financement du poste de référent PLIE dans le cadre de l’action intitulée « Accompagnement renforcé des participants du PLIE des Lilas ».
Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023 du budget principal du CCAS de la ville des Lilas
AFFECTATION DES RESULTATS 2022 DU BUDGET PRINCIPAL DU CCAS DE LA VILLE DES LILAS.
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET ANNEXE DES SERVICES DE MAINTIEN A DOMICILE DU CCAS DE LA VILLE DES LILAS.
Signature d'une convention annuelle au titre du fonds d'intervention régional (FIR) avec l'Agence Régionale de Santé Ile de France
Convention de partenariat entre EDF et le CCAS en matière de lutte contre la précarité énergétique.
Attribution d’une subvention pour l’exercice 2023 à l’Association COALLIA, gestionnaire de la résidence autonomie VOLTAIRE.
Nomination d'un représentant du conseil d'administration au CVS et à la Commission d'attribution de la résidence autonomie Voltaire
MODIFICATION EN COURS D’EXECUTION N° 1 DU LOT 2 DE L’ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE REPAS LIVRES EN LIAISON FROIDE DESTINES AUX ENFANTS DES ECOLES ET DES CENTRES DE LOISIRS, AUX PERSONNELS MUNICIPAUX ET AUX ENSEIGNANTS AINSI QU’AUX PERSONNES AGEES VIA LE CCAS DE LA VILLE DES LILAS
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur emplois permanents au titre de l’article L.332-8 du Code Général de la fonction publique.
REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2022 DU BUDGET PRINCIPAL DU CCAS DE LA VILLE DES LILAS.
CONVENTION-CADRE TRIPARTITE PORTANT SUR LA PERIODE DE PREPARATION AU RECLASSEMENT (PPR) ENTRE LA COLLECTIVITE, LE CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION ILE-DE-FRANCE (CIG) ET LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE CONCERNES PAR LE DISPOSITIF
Constat de la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire 2023 du CCAS
Pertes sur créances irrecouvrables - budget annexe du CCAS service Maintien à domicile (MAD)
Signature d'une convention entre l'ANCV et le CCAS de la Ville des Lilas permettant aux retraités l'accès aux séjours vacances proposés par ledit établissement
Mise en place de "titres restaurant" pour le personnel du CCAS de la ville des Lilas.
Revalorisation des prestations du CCAS des Lilas
Signature de la convention entre Eau Publique par Est Ensemble et le CCAS des Lilas pour la mise en œuvre du dispositif d'aide financière "Eau Solidaire"
Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023 du budget annexe des services de maintien à domicile du CCAS
Demande de subvention du Fonds Social Européen (FSE) auprès du conseil départemental de la Seine Saint Denis pour cofinancer l’activité insertion du pôle social-insertion du CCAS (Projet Insertion Emploi) pour l’année 2022.
Signature d'une convention entre l'ANCV et le CCAS de la ville des Lilas
Affectation des résultats 2023 du budget principal du CCAS de la Ville des Lilas
Adoption de la convention 2023-2024 pour l'accueil volontaires en service civique solidarité seniors
a. Convention de partenariat entre le CCAS, la ville des Lilas via le CMS, le Conseil Départemental de la Seine Saint Denis via le Service Social Départemental du Pré Saint Gervais et le Centre Médico Psychologique de Bagnolet, concernant la mise en place de RESAD (Réunion d’Evaluation des Situations d’Adultes en Difficulté).
Règlement des aides sociales facultatives du CCAS
Compte administratif 2023 du budget principal du CCAS de la Ville des Lilas
Perte sur créances irrecouvrables- Budget annexe du CCAS service Maintien à domicile (MAD).
CONVENTION D’INDEMNITE RELATIVE A L’APPLICATION DE LA THEORIE DE L’IMPREVISION DU LOT 2 DE L’ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE REPAS LIVRES EN LIAISON FROIDE DESTINES AUX ENFANTS DES ECOLES ET DES CENTRES DE LOISIRS, AUX PERSONNELS MUNICIPAUX ET AUX ENSEIGNANTS AINSI QU’AUX PERSONNES AGEES VIA LE CCAS DE LA VILLE DES LILAS
COMPTE DE GESTION 2022 DU BUDGET PRINCIPAL DU CCAS DE LA VILLE DES LILAS.
DUREE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS ACQUISES PAR LE CCAS
MUTUALISATION DU DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES AVEC LE CCAS DES LILAS
Création et suppression d'emplois et actualisation du tableau des effectifs.
Attribution d'une subvention pour l'exercice 2024 à l'Association ARPAVIE, gestionnaire de la résidence autonomie MARCEL BOU.
Pertes sur créances irrecouvrables - budget principal du CCAS
Renouvellement de la convention portant adhésion au service social du travail Centre Interdépartemental de gestion de la Petite couronne de la Région Ile-de-France (CIG).
Convention de partenariat pour la mise en place de consultations d'écrivain public - CCAS
Approbation d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un accord-cadre à bons de commandes relatif à des prestations de nuitées d’hôtel pour la mise a l’abri de personnes victimes de violences conjugales
Décision modificative n°1 du budget Annexe Service Maintien A Domicile du CCAS de la ville des Lilas (MAD)
DUREE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS ACQUISES PAR LE CCAS DE LA VILLE DES LILAS.
Constat de la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire du CCAS des Lilas
Décision modificative n°1 du budget principal 2023 du CCAS de la ville des Lilas
Compte de gestion 2023 du budget principal du CCAS de la Ville des Lilas
Convention pour l’accompagnement du parcours des personnes âgées à domicile, la réalisation de primo-évaluations et l’évaluation pour l’Allocation Départementale Personnalisée d’Autonomie.
Délibérations adoptées par le Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale des Lilas.
Approbation de l’avenant n°1 de la convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d’Action Sociale de la ville des Lilas et la Ville
Adoption du règlement interne relatif à l'utilisation des véhicules de service du Centre Communal d'Action Sociale de la commune des Lilas
Attribution d'une subvention pour l'exercice 2024 à l'Association COALLIA gestionnaire de la résidence autonomie VOLTAIRE.
Nomination d'un Vice-Président délégué au Conseil d'Administration du CCAS
Modification de l'article 2 du Règlement intérieur du Club des Hortensias
Attribution d’une subvention pour l’exercice 2023 à l’Association ARPAVIE, gestionnaire de la résidence autonomie MARCEL BOU
Convention de mise à disposition gratuite sous forme de contrat de location d’un minibus électrique 9 places et d’un véhicule électrique 5 places par la société VISIOCOM.
BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET ANNEXE DES SERVICES DE MAINTIEN A DOMICILE DU CCAS DE LA VILLE DES LILAS
Convention de partenariat pour la mise en place de consultations d'écrivain public-CCAS
REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DU CCAS DE LA VILLE DES LILAS
Délibération cadre relative au régime indemnitaire verse aux agents du CCAS et modifiant le RIFSEEP, Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel.
Adoption de la convention pour l'accueil volontaires en service civique solidarité seniors
b. Demande de subvention du Fonds Social Européen pour la période du 01/01/2022 au 30/06/2023 auprès de l’organisme intermédiaire des PLIE de la Seine-Saint-Denis en réponse à l’appel à projet de l’association « Ensemble pour l’emploi » porteuse du PLIE communautaire pour le financement du poste de référent PLIE dans le cadre de l’action intitulée « Accompagnement renforcé des participants du PLIE des Lilas ».
Suppression des emplois du projet insertion emploi, création d’un emploi de chargé.e de développement social et actualisation du tableau des effectifs.
BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DU CCAS DE LA VILLE DES LILAS
Budget primitif 2024 du budget annexe des services de maintien à domicile du CCAS de la ville des Lilas
Budget primitif 2024 du budget principal du CCAS de la ville des Lilas
Convention concernant la prise en charge des enfants lilasiens au CMPP de Romainville
CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’ADHESION AU DISPOSITIF DE « CHEQUES CADEAUX DES SENIORS » DU CCAS
Décision modificative n°1 du budget Principal 2022 du CCAS de la ville des Lilas
Compte administratif 2023 du budget annexe des services de maintien à domicile du CCAS de la Ville des Lilas
Créations et suppressions d’emplois et actualisation du tableau des effectifs
AFFECTATION DES RESULTATS 2022 DU BUDGET ANNEXE DES SERVICES DE MAINTIEN A DOMICILE DU CCAS DE LA VILLE DES LILAS.
c. Pertes sur créances irrecouvrables- Budget principal du CCAS
Affectation des résultats 2023 du budget annexe des services de maintien à domicile du CCAS de la Ville des Lilas
Convention de partenariat avec Maître BOURDOT, avocate à la cour, pour des permanences de conseil et d'information en matière de droit du travail des salariés du secteur privé.
MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 1er JANVIER 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DU CCAS DE LA VILLE DES LILAS
Convention de partenariat entre l'association COALLIA et le CCAS des Lilas
Convention constitutive d'un groupement de commande pour la passation d'un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de nuitées d'hôtel pour la mise à l'abri de personnes victimes de violences conjugales
REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2022 DU BUDGET ANNEXE DES SERVICES DE MAINTIEN A DOMICILE DU CCAS.
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET PRINCIPAL DU CCAS DE LA VILLE DES LILAS.
Création d'un emploi et actualisation du tableau des effectifs.
Compte de gestion 2023 du budget annexe des services de maintien à domicile du CCAS de la Ville des Lilas