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DCM.2024.3 - URBANISME – CONVENTION AVEC L’INRAP POUR LA REALISATION D’UN DIAGNOSTIC D’ARCHEOLOGIE PREVENTIVE – SQUARE SAINT-PIERRE.pdf
DCM.2024.164 - AFFAIRES FINANCIERES – TARIFS.pdf
DCM.2024.105 - AFFAIRES DE PERSONNEL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf
DCM.2024.161 - AFFAIRES FINANCIERES – AUTORISATION D’EXECUTION DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT - EXERCICE 2025.pdf
DCM.2024.119 - MUSEE – ACQUISITION DON D’UNE AQUARELLE DE LEOPOLD BARAQUIN PAR LA GALERIE LA NOUVELLE ATHENES.pdf
DCM.2024.66 - LE MAIL-SCENE CULTURELLE – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES.pdf
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DCM.2024.13 - AFFAIRES DE PERSONNEL – RAPPORT ANNUEL POUR L’EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES.pdf
DCM.2024.2 - ANIMATIONS ET FESTIVITES – SOCIETE D’HORTICULTURE ET DE PETITE CULTURE DE SOISSONS ET DE SA REGION – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE.pdf
DCM.2024.94 - MUSEE – MISE EN VENTE DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION FRANÇOIS ROUAN. HISTOIRES DE TRESSAGE (1965-2024) A L’ARSENAL, 28 JUIN-20 OCTOBRE 2024.pdf
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DCM.2024.120 - MUSEE – ACQUISITION (DON) DE DEUX ŒUVRES DE LEON LIEVRAT PAR LA FAMILLE DEHAUDT.pdf
DCM.2024.117 - LE MAIL-SCENE CULTURELLE MUSEE PATRIMOINE BIBLIOTHEQUE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT « PASSEPORT VIE ETUDIANTE » 20252027 AVEC L’UNIVERSITE DE P.pdf
DCM.2024.106 - AFFAIRES FINANCIERES – BUDGET PRINCIPAL – CREANCES ETEINTES.pdf
DCM.2024.93 - MUSEE – CONTRAT RELATIF A L’EXPOSITION FRANÇOIS ROUAN, HISTOIRES DE TRESSAGE (1965-2024).pdf
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DCM.2024.165 - URBANISME - SEDA - CONCESSION D’AMENAGEMENT CŒUR DE VILLE – COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE 2023.pdf
DCM.2024.69 - PATRIMOINE – ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PATRIMONIALES.pdf
DCM.2024.101 - FETE DU HARICOT – VERSEMENT DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS.pdf
DCM.2024.157 - AFFAIRES FINANCIERES – BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°22024.pdf
DCM.2024.7 - AFFAIRES SPORTIVES – CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC UNE ASSOCIATION SPORTIVE.pdf
DCM.2024.71 - PATRIMOINE – ADHESION A L’ASSOCIATION SITES ET CITES REMARQUABLES.pdf
DCM.2024.100 - AFFAIRES SPORTIVES – MODIFICATION TARIFS GOLF DE SOISSONS.pdf
DCM.2024.89 - URBANISME – FONDATION DU PATRIMOINE – CONVENTION DE PARTENARIAT.pdf
DCM.2024.78 - AFFAIRES FINANCIERES – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1.2024.pdf
DCM.2024.77 - AFFAIRES DE PERSONNEL – CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR MENER A BIEN UN PROJET SUR LE FONDEMENT DES ARTICLES L. 332-24 A L. 332-26 DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE.pdf
DCM.2024.116 - LE MAIL-SCENE CULTURELLE – MAIL & COMPAGNIES 2025 - CONVENTION ET ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AUX COMPAGNIES THEATRALES.pdf
DCM.2024.128 - AFFAIRES DE PERSONNEL – POLITIQUE DES SYSTEMES D’INFORMATION - DEMATERIALISATION DES BULLETINS DE PAIE.pdf
DCM.2024.68 - PATRIMOINE – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE PARC DE COUPAVILLE.pdf
DCM.2024.65 - POLICE MUNICIPALE – FACTURATION DES PRISES EN CHARGE DES ANIMAUX EN ETAT DE DIVAGATION OU ABANDONNES SUR LA VOIE PUBLIQUE PAR LA POLICE MUNICIPALE.pdf
DCM.2024.122 - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR CONCERNANT LES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE LA BIBLIOTHEQUE.pdf
DCM.2024.73 - ACTION SOCIALE, SANTE, VIE DES QUARTIERS ET DEMOCRATIE LOCALE – POLITIQUE DE LA VILLE – CONTRAT DE VILLE.pdf
DCM.2024.168 - AFFAIRES TECHNIQUES – GRDF – REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – TARIFS 2024.pdf
DCM.2024.175 - MUSEE – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE CAMILLE CLAUDEL DE SOISSONS.pdf
DCM.2024.169 - AFFAIRES TECHNIQUES – TELECOMS – REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – TARIFS 2024.pdf
DCM.2024.110 - URBANISME – MISE EN PLACE D’ASTREINTES ADMINISTRATIVES POUR LES INFRACTIONS A L’URBANISME.pdf
DCM.2024.70 - PATRIMOINE – DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DES HAUTS-DE-FRANCE – LABEL VILLE D’ART ET D’HISTOIRE.pdf
DCM.2024.158 - AFFAIRES FINANCIERES – BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT – CREDITS DE PAIEMENT.pdf
DCM.2024.127 - AFFAIRES DE PERSONNEL – PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – PARTICIPATION EMPLOYEUR.pdf
DCM.2024.159 - AFFAIRES FINANCIERES – BUDGET PRINCIPAL – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS.pdf
DCM.2024.86 - EDUCATIONJEUNESSE – FUSION ECOLE SAINT-CREPIN MATERNELLE ET ELEMENTAIRE – RENTREE SCOLAIRE 2024.2025.pdf
DCM.2024.174 - MUSEE – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CLINIQUE LA ROSERAIE DE SOISSONS.pdf
DCM.2024.109 - URBANISME – ACQUISITION D’UNE PARCELLE CADASTREE SECTION CT N°153 RUE WINSTON CHURCHILL A SOISSONS.pdf
DCM.2024.166 - AFFAIRES TECHNIQUES – ENEDIS – REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC LIEE AUX CHANTIERS PROVISOIRES DE TRAVAUX SUR L’ANNEE 2023.pdf
DCM.2024.63 - AFFAIRES FINANCIERES – GARANTIE D’EMPRUNT – CLESENCE – EMPRUNT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS – CONTRAT DE PRET N° 152956.pdf
DCM.2024.84 - VIE ASSOCIATIVE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ASSOCIATION DU QUARTIER DE LA GARE.pdf
DCM.2024.64 - POLICE MUNICIPALE – FACTURATION DES PRISES EN CHARGE DES PERSONNES EN ETAT D’IVRESSE PUBLIQUE MANIFESTE PAR LA POLICE MUNICIPALE.pdf
DCM.2024.177 - AFFAIRES DE PERSONNEL – PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – PARTICIPATION EMPLOYEUR – MISE A JOUR DES TARIFS DE MUTUELLE ET DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR.pdf
DCM.2024.156 - AFFAIRES DE PERSONNEL – ASTREINTES DES AGENTS ET MODALITES D’APPLICATION.pdf
DCM.2024.176 - AFFAIRES DE PERSONNEL – INSTAURATION DE L’INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT – FILIERE POLICE MUNICIPALE.pdf
DCM.2024.97 - AFFAIRES SPORTIVES – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES.pdf
DCM.2024.112 - AFFAIRESTECHNIQUES – PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT 2024-2029.pdf
DCM.2024.62 - AFFAIRES FINANCIERES – BUDGET PRINCIPAL - CREANCES ETEINTES.pdf
DCM.2024.104 COMMANDE PUBLIQUE – ADOPTION D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE SOISSONS ET LA SOCIETE LE BATIMENT ASSOCIE DANS LE CADRE DU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA.pdf
DCM.2024.111 - URBANISME – CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AM N°121.pdf
DCM.2024.125 - COMMERCE – TAXE ANNUELLE SUR LES FRICHES COMMERCIALES – COMMUNICATION DE LA LISTE DES ADRESSES.pdf
DCM.2024.172 - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES DE SOISSONS.pdf
DCM.2024.99 - AFFAIRES SPORTIVES – CONVENTIONS D’OBJECTIFS AVEC LES CLUBS SPORTIFS.pdf
DCM.2024.4 - PATRIMOINE – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PRISE EN CHARGE FINANCIERE DES ACTIONS DE COMMUNICATION DE L'EVENEMENT « PRINTEMPS DE L’ART DECO » 2024.pdf
DCM.2024.118 - MUSEE – CONVENTION RELATIVE A LA RESIDENCE QU(ART)IERS DE CAROLINE PICHON.pdf
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DCM.2024.76 - AFFAIRES DE PERSONNEL – COMPLEMENT DE L’IFSE AU CADRE D’EMPLOI DES ASSISTANTS TERRITORIAUX SOCIO-EDUCATIFS ET DES EDUCATEURS TERRITORIAUX DES APS AU R.I.F.S.E.E.P..pdf
DCM.2024.153 - AFFAIRES GENERALES – SOCIETE D’EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE L’AISNE - SEDA - PRESENTATION DU BILAN POUR L’EXERCICE 2023.pdf
DCM.2024.179 - AFFAIRES DE PERSONNEL – MEDECINE PREVENTIVE.pdf
DCM.2024.170 - AFFAIRES TECHNIQUES – CREATION D’UNE COMMISSION POUR L’ADOPTION DU REGLEMENT DE VOIRIE COMMUNALE.pdf
DCM.2024.98 - AFFAIRES SPORTIVES – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES.pdf
Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2024, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présente un numéro d’acte, un thème, un titre, une date, ainsi qu’un lien vers le document officiel. Ces décisions municipales concernent divers domaines tels que l’urbanisme, les finances, la vie associative, les affaires scolaires, etc...
Délibérations 2024 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons
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DCM.2024.83 - AFFAIRES FINANCIERES – CREATION D’EMPLACEMENTS POUR CAVURNES ET MODIFICATIONS TARIFAIRES DES CONCESSIONS AU CIMETIERE.pdf
DCM.2024.96 - ACTION SOCIALE – SANTE – VIE DES QUARTIERS ET DEMOCRATIE LOCALE – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL.pdf
DCM.2024.124 - COMMERCE – ASSOCIATION « LES VITRINES DE CLOVIS » – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNEE 2024.pdf
DCM.2024.72 - PATRIMOINE – ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE.pdf
DCM.2024.67 - PATRIMOINE – ANIMATION INNOVANTE SAINT-JEAN DES VIGNES – ESCAPE BOX.pdf
DCM.2024.103 - COMMANDE PUBLIQUE – PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES LOCAUX ET DES VITRES DE BATIMENTS MUNICIPAUX A SOISSONS ET DE BATIMENTS DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION – CONVENTI.pdf
DCM.2024.123 - AFFAIRES SPORTIVES – LE GOLF – PARTICIPATION AU PARTENARIAT « PASSEPORT VIE ETUDIANTE » 20252027 AVEC L’UNIVERSITE DE PICARDIE JULES VERNE (UPJV) –.pdf
DCM.2024.173 - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE HOSPITALIER DE SOISSONS.pdf
DCM.2024.115 - LE MAIL-SCENE CULTURELLE – ASSOCIATION LIRE EN SOISSONNAIS - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA SAISON 20242025.pdf
DCM.2024.121 - PATRIMOINE – CONVENTION DE LOCATION D’EXPOSITION AVEC LA CITE DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE.pdf
DCM.2024.171 - PATRIMOINE – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DE LA CHAPELLE SAINT-CHARLES.pdf
DCM.2024.167 - AFFAIRES TECHNIQUES – ENEDIS – REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – TARIFS 2024.pdf
DCM.2024.92 - MUSEE – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX FRANÇOIS ROUAN VILLE DE SOISSONS DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION FRANÇOIS ROUAN. HISTOIRE.pdf
DCM.2024.107 - AFFAIRES FINANCIERES – INSTAURATION DE LA TAXE D’HABITATION SUR LES LOGEMENTS VACANTS (THLV).pdf
DCM.2024.8 - AFFAIRES SPORTIVES – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES.pdf
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DCM.2024.10 - AFFAIRES DE PERSONNEL – AJOUT DE CADRES D EMPLOI AU RIFSEEP.pdf
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DCM.2024.11 - AFFAIRES DE PERSONNEL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf
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DCM.2024.113 - AFFAIRES TECHNIQUES – EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) POUR LE CHAUFFAGE URBAIN DE LA VILLE DE SOISSONS.pdf
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DCM.2024.82 - AFFAIRES FINANCIERES - RESEAU DE CHALEUR URBAIN - BUDGET PARTICIPATIF – PARTICIPATION DES ELUS.pdf
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DCM.2024.88 - URBANISME – BILAN DES DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER 2023.pdf
DCM.2024.79 - AFFAIRES FINANCIERES – BUDGET PRINCIPAL – AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT – CREDITS DE PAIEMENT.pdf