Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
DCM.2023.48 ACTION SOCIALE VIE DES QUARTIERS SIGNATURE D UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AVEC LA FR CIDFF DES HAUTS DE FRANCE AVEC PARTICIPATION FINANC.pdf
DCM.2023.161 - LE MAIL-SCENE CULTURELLE – MAIL-SCENE CULTURELLE, CITE DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE, GRILLE TARIFAIRE COMMUNE.pdf
DCM.2022.4 URBANISME CESSION D UN TERRAIN CADASTRE SECTION BV N 11 et 12 14 AVENUE DE COUCY.pdf
DCM.2022.52 AFFAIRES DE PERSONNEL LES MODALITES DU TELETRAVAIL.pdf
DCM.2023.101 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D ENGAGEMENT CREDITS DE PAIEMENT.pdf
DCM.2022.30 URBANISME BIEN VACANT ET SANS MAITRE INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL DE LA PARCELLE CP 20.pdf
DCM.2022.25 AFFAIRES FINANCIERES FISCALITE VOTE DES TAUX.pdf
DCM.2023.155 - URBANISME – CESSION A L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DES TERRITOIRES OISE ET AISNE D’UNE PARCELLE APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL.pdf
DCM.2022.16 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL COMPTE DE GESTION 2021.pdf
DCM.2022.27 AFFAIRES FINANCIERES MISE EN OEUVRE DU SCHEMA DE MUTUALISATION DES SERVICES VILLE DE SOISSONSGRANDSOISSONS AGGLOMERATION.pdf
DCM.2023.82 ANIMATIONS ET FESTIVITES ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE RENOUVELLEMENT D UN DRAPEAU ASSOCIATIF.pdf
DCM.2023.96 COMMERCE ASSOCIATION LES VITRINES DE CLOVIS ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AU TITRE DE L ANNEE 2023.pdf
DCM.2023.3 AFFAIRES FINANCIERES MODIFICATIONS TARIFS FETE DU HARICOT.pdf
DCM.2022.157 PATRIMOINE CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL AVEC L ASSOCIATION ABBAYE ROYALE SAINT MEDARD DE SOISSONS.pdf
DCM.2023.35 AFFAIRES FINANCIERES CREANCES ETEINTES.pdf
DCM.2022.75 CONSEIL MUNICIPAL COMMISSIONS MUNICIPALES CONSEIL D ADMINISTRATION CCAS DESIGNATION DE MEMBRES.pdf
DCM.2023.156 - URBANISME – SEDA – CONCESSION D’AMENAGEMENT CŒUR DE VILLE – COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE 2022.pdf
DCM.2023.2 AFFAIRES FINANCIERES MUTUALISATION DES SERVICES VILLE DE SOISSONSGRANDSOISSONS AGGLOMERATION CONVENTIONS DE MISES A DISPOSITION CROISEE.pdf
DCM.2022.91 AFFAIRES SPORTIVES ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES.pdf
DCM.2023.122 - AFFAIRES FINANCIERES – CHANGEMENT D'INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE – ADOPTION DE LA NOMENCLATURE M57 .pdf
DCM.2023.19 AFFAIRES FINANCIERES REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU GOLF COMPTE DE GESTION 2022.pdf
DCM.2022.43 PATRIMOINE ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE.pdf
DCM.2023.62 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE SIGNATURE DE LA CHARTE D ENGAGEMENT EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE.pdf
DCM.2022.135 AFFAIRES SPORTIVES ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES.pdf
DCM.2022.70 COMMERCE INSTAURATION DISPOSITIF 2022 AIDES ECONOMIQUES AUX COMMERCANTS DE PROXIMITE.pdf
DCM.2022.81 AFFAIRES TECHNIQUES PROTOCOLE D ACCORD TRANSACTIONNEL RELATIF A LA REMISE EN ETAT DE LA VOIRIE COMMUNALE ENTRE LA VILLE DE SOISSONS ET DIRNORD.pdf
DCM.2022.103 AFFAIRES FINANCIERES TAXE ANNUELLE SUR LES FRICHES COMMERCIALES COMMUNICATION DE LA LISTE DES ADRESSES.pdf
DCM.2022.10 AFFAIRES SPORTIVES ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION SPORTIVE.pdf
DCM.2023.91 ACTION SOCIALE SANTE VIE DES QUARTIERS ET DEMOCRATIE LOCALE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL.pdf
DCM.2023.92 AFFAIRES SPORTIVES ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES.pdf
DCM.2022.21 AFFAIRES FINANCIERES REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU CAMPING AFFECTATION DU RESULTAT 2021.pdf
DCM.2022.149 ANIMATIONS ET FESTIVITES ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIME DE GUERRE.pdf
DCM.2023.147 - AFFAIRES FINANCIERES – BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTION A LA REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU GOLF.pdf
DCM.2022.45 ACTION SOCIALE VIE DES QUARTIERS SIGNATURE D UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A LA MISSION LOCALE.pdf
DCM.2023.121 DIRECTION GENERALE ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA CROIX ROUGE FRANCAISE DANS LE CADRE DE LA CONVENTION ANNUELLE.pdf
DCM.2022.6 URBANISME CREATION D UN GUICHET NUMERIQUE DES AUTORISATIONS D URBANISME ET ADOPTION DE SES CONDITIONS GENERALES D UTILISATION.pdf
DCM.2023.113 URBANISME ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION CE NUMEROS 176, 178, 179, 180, 181, 183, 184, 185 A SACICAP ASO.pdf
DCM.2023.130 - LE MAIL-SCENE CULTURELLE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT - REMISE PRIX GALOUPIOT DU THEATRE JEUNESSE 2023 .pdf
DCM.2022.106 PETITE ENFANCE REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU MULTI ACCUEIL FAMILIAL LES P TITS DIABLES.pdf
DCM.2023.27 AFFAIRES FINANCIERES REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU CAMPING BUDGET PRIMITIF 2023.pdf
DCM.2023.38 ANIMATIONS ET FESTIVITES ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS.pdf
DCM.2023.160 - AFFAIRES TECHNIQUES – TELECOMS – REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – TARIFS 2023.pdf
DCM.2022.13 AFFAIRES SPORTIVES ACCESSIBILITE ET PROTECTION DES FORAGES SITUES DANS L EMPRISE DU GOLF CONVENTION AVEC LE SIPRODES.pdf
DCM.2023.59 ANIMATIONS FESTIVITES CREATION DE TARIFS 2023 ANIMATIONS DIVERSES FORFAIT ELECTRICITE.pdf
DCM.2022.121 VIE ASSOCIATIVE TARIFS 2022 ADHESION A LA MAISON DES ASSOCIATIONS AVENANT.pdf
Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Soissons pour l'année 2022, accompagnées des notes explicatives de synthèse en format PDF. Chaque délibération présente un numéro d’acte, un thème, un titre, une date, ainsi qu’un lien vers le document officiel. Ces décisions municipales concernent divers domaines tels que l’urbanisme, les finances, la vie associative, les affaires scolaires, etc...
Délibérations 2022 du Conseil Municipal de la Ville de Soissons
DCM.2022.102 AFFAIRES FINANCIERES GARANTIE D EMPRUNT SEDA RENOUVELLEMENT URBAIN COEUR DE VILLE DE SOISSONS EMPRUNT BANQUE POSTALE LBP 00015699.pdf
DCM.2023.49 COMMANDE PUBLIQUE ACHAT ET MISE A DISPOSITION, LOCATION ET MAINTENANCE DE COPIEURS POUR LES SERVICES COMMUNAUTAIRES, LES ECOLES ET LES SERVICES MUNICIPAUX.pdf
DCM.2022.153 MUSEE CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DU NORD POUR LE MUSEE MUSVERRE.pdf
DCM.2023.76 AFFAIRES DE PERSONNEL MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf
DCM.2023.105 AFFAIRES FINANCIERES TAXE ANNUELLE SUR LES FRICHES COMMERCIALES COMMUNICATION DE LA LISTE DES ADRESSES.pdf
DCM.2022.156 PATRIMOINE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE PARC DE COUPAVILLE.pdf
DCM.2022.155 PATRIMOINE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE CAMILLE CLAUDEL DE SOISSONS.pdf
DCM.2022.38 LE MAIL SCENE CULTURELLE SOIREE CARITATIVE DU 21 MARS 2022 AVEC LE GRAND BALLET DE KIEV.pdf
DCM.2022.130 MUSEE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE LEONARD DE VINCI DE SOISSONS.pdf
DCM.2022.95 AFFAIRES DE PERSONNEL MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf
DCM.2023.41 LE MAIL SCENE CULTURELLE HARMONIE MUNICIPALE DE SOISSONS RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS ET ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION POUR 202.pdf
DCM.2023.116 AFFAIRES TECHNIQUES CONVENTION DE SERVITUDES AU PROFIT DU RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE CONCERNANT LA LIAISON SOUTERRAINE COURMELLES SOISSONS NOT.pdf
DCM.2022.107 PETITE ENFANCE PROJET D ETABLISSEMENT DU MULTI ACCUEIL LES PITCHOUNES.pdf
DCM.2023.128 - LE MAIL-SCENE CULTURELLE – MAIL & COMPAGNIES 2024 - CONVENTION ET ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AUX COMPAGNIES THEATRALES .pdf
DCM.2022.119 AFFAIRES FINANCIERES APPROBATION DU RAPPORT D EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES.pdf
DCM.2022.23 AFFAIRES FINANCIERES REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU CAMPING BUDGET PRIMITIF 2022.pdf
DCM.2022.120 AFFAIRES FINANCIERES ORGANISATIONS SYNDICALES PROFESSIONNELLES ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNEE 2022.pdf
DCM.2023.139 - COMMANDE PUBLIQUE – ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT RESAH (RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS).pdf
DCM.2023.43 PATRIMOINE ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE.pdf
DCM.2022.148 AFFAIRES FINANCIERES TARIFS 2023.pdf
DCM.2023.88 MUSEE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FRAC PICARDIE.pdf
DCM.2023.61 VIE ASSOCIATIVE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS.pdf
DCM.2022.65 SANTE CONTRAT LOCAL DE SANTE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA MUTUELLE JUST POUR FAVORISER L ACCES AUX DROITS ET AUX SOINS DES PUBLICS VULNERABLES.pdf
DCM.2022.141 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS.pdf
DCM.2023.4 ANIMATIONS ET FESTIVITES ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA SOCIETE D HORTICULTURE ET DE PETITE CULTURE DE SOISSONS ET DE SA REGION.pdf
DCM.2023.83 EDUCATION JEUNESSE ECOLES PUBLIQUES DU 1ER DEGRE DETERMINATION DU FORFAIT COMMUNAL MOYEN COUT DE L ELEVE POUR L ANNEE SCOLAIRE 20232024.pdf
DCM.2022.15 CONSEIL MUNICIPAL COMMISSIONS MUNICIPALES COMMISSIONS COMMUNALES ET ORGANISMES EXTERIEURS DESIGNATION DE MEMBRES.pdf
DCM.2022.35 AFFAIRES TECHNIQUES ENEDIS REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC LIEE AUX CHANTIERS PROVISOIRES DE TRAVAUX TARIFS 2021.pdf
DCM.2023.124 - AFFAIRES FINANCIERES – ORGANISATIONS SYNDICALES PROFESSIONNELLES – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS – ANNEE 2023 .pdf
DCM.2022.150 ANIMATIONS ET FESTIVITES SOUVENIR FRANÇAIS ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE.pdf
DCM.2023.109 ANIMATIONS ET FESTIVITES UNION NATIONALE DES COMBATTANTS ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE.pdf
DCM.2022.44 ACTION SOCIALE CENTRES SOCIAUX SIGNATURE D UNE CONVENTION DE COLLABORATION AVEC LE SERVICE TERRITORIAL EDUCATIF DE MILIEU OUVERT ET D INSERTION.pdf
DCM.2022.61 LE MAILSCENE CULTURELLE RENOUVELLEMENT ET SIGNATURE DUNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LASSOCIATION LE FIL DARIANE POUR LA SAISON 2022.2023.pdf
DCM.2022.133 MUSEE CATALOGUE EXPOSITION CARMEN PERRIN ET VIRGINIE DELANNOY DES FOULES, DES PEUPLES, DES CREATURES.pdf
DCM.2023.36 AFFAIRES FINANCIERES MUTUALISATION DES SERVICES VILLE DE SOISSONS GRANDSOISSONS AGGLOMERATION CONVENTIONS DE MISES A DISPOSITION CROISEE.pdf
DCM.2022.54 AFFAIRES DE PERSONNEL MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf
DCM.2023.77 AFFAIRES DE PERSONNEL REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS DES SUJETIONS DE L EXPERTISE ET DE L ENGAGEMENT PROFESSIONNEL.pdf
DCM.2023.85 AFFAIRES TECHNIQUES MISE EN PLACE D UNE BORNE DE RECHARGE ELECTRIQUE RUE ERNEST RINGUIER PARTICIPATION VILLE DE SOISSONS A L USEDA.pdf
DCM.2022.98 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL DECISION MODIFICATIVE N 22022.pdf
DCM.2023.102 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL CREANCES ETEINTES.pdf
DCM.2023.73 DEPLACEMENTS ET CIRCULATION CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CEREMA RELATIVE A L EVALUATION DE L IMPACT DU PASSAGE DE LA VITESSE A 30 KMH SUR LA QUALITE.pdf
DCM.2022.136 DIRECTION GENERALE AVIS RELATIF AUX OUVERTURES DOMINICALES 2023 ACCORDEES PAR LE MAIRE.pdf
DCM.2023.99 AFFAIRES DE PERSONNEL MISE A DISPOSITION D UN AGENT DE LA VILLE DE SOISSONS A GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.pdf
DCM.2023.163 - MUSEE – ACQUISITION (DON) D’UN TABLEAU DE DORA MAAR.pdf
DCM.2022.117 CONSEIL MUNICIPAL DEMISSION D UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL INSTALLATION D UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL.pdf
DCM.2023.94 AFFAIRES SPORTIVES CONVENTIONS D OBJECTIFS AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES.pdf
DCM.2022.100 AFFAIRES FINANCIERES GARANTIE D EMPRUNT SEDA RENOUVELLEMENT URBAIN COEUR DE VILLE DE SOISSONS EMPRUNT BANQUE DES TERRITOIRES.pdf
DCM.2023.111 PETITE ENFANCE AVENANT AUX REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX DE LA PETITE ENFANCE.pdf
DCM.2022.67 RENOVATION URBAINE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE PROJET D INITIATIVES CITOYENNES DE LA VILLE DE SOISSONS.pdf
DCM.2022.112 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE EXTENSION DE LA GRATUITE DE CERTAINS ABONNEMENTS POUR LES ELEVES ETUDIANTS ET APPRENTIS DU TERRITOIRE DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.pdf
DCM.2023.127 - LE MAIL-SCENE CULTURELLE – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE ALAN SEEGER DE VAILLY-SUR-AISNE 20232024.pdf
DCM.2022.92 AFFAIRES SPORTIVES CONVENTIONS D OBJECTIFS AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES.pdf
DCM.2022.55 DIRECTION GENERALE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA PROTECTION CIVILE.pdf
DCM.2022.125 AFFAIRES TECHNIQUES MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME CEE ACTEE APPEL A PROJETS SEQUOIA 3 CONVENTION ENTRE VILLE DE SOISSONS, GRANDSOISSONS AGGLOMERATION ET F.pdf
DCM.2023.23 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION DU RESULTAT 2022.pdf
DCM.2022.84 URBANISME CONVENTION ENTRE LA VILLE ET MME COLIN POUR L OCCUPATION TEMPORAIRE D UNE PROPRIETE PRIVEE.pdf
DCM.2023.31 AFFAIRES FINANCIERES RAPPORT SUR LA DETTE 2022 DELEGATION AU MAIRE POUR LE RECOURS A L EMPRUNT ET LA GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRESORERIE.pdf
DCM.2023.78 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL DECISION MODIFICATIVE N 1.2023.pdf
DCM.2022.53 AFFAIRES DE PERSONNEL AVENANT DE L ACCORD CADRE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL.pdf
DCM.2022.62 MUSEE ACQUISITION D UNE OEUVRE DE PIERRE EUGENE MONTEZIN.pdf
DCM.2022.1 AFFAIRES FINANCIERES DEBAT D ORIENTATION BUDGETAIRE 2022.pdf
DCM.2023.103 AFFAIRES FINANCIERES NON RESTITUTION DE RETENUES DE GARANTIE POUR PRESCRIPTION QUADRIENNALE OU DISPARITION DE LA SOCIETE TITULAIRE DU MARCHE.pdf
DCM.2023.63 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE SIGNATURE D UNE CONVENTION PLAN REGIONAL DE NUMERISATION DE LA PRESSE ANCIENNE AVEC L AR2L.pdf
DCM.2023.86 LE MAIL SCENE CULTURELLE COMMUNAUTE EMMAUS DE SOISSONS RENOUVELLEMENT ET SIGNATURE D UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA SAISON 2023 2024.pdf
DCM.2023.125 - VIE ASSOCIATIVES – CONVENTION D’AUTORISATION D’UTILISATION DE LA MARQUE GUID’ASSO.pdf
DCM.2023.89 PATRIMOINE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L OFFICE DE TOURISME DE GSA ET LE SERVICE VILLE D ART ET D HISTOIRE.pdf
DCM.2022.17 AFFAIRES FINANCIERES REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU CAMPING COMPTE DE GESTION 2021.pdf
DCM.2023.137 - AFFAIRES SPORTIVES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A UNE ASSOCIATION SPORTIVE.pdf
DCM.2022.12 AFFAIRES SPORTIVES CONVENTION D OBJECTIFS AVEC UNE ASSOCIATION SPORTIVE.pdf
DCM.2022.48 COMMANDE PUBLIQUE HEBERGEMENT INFOGERANCE MAINTENANCE DES SYSTEMES DINFORMATION ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES GROUPEMENT DE COMMANDE.pdf
DCM.2022.151 URBANISME SEDA CONCESSION D AMENAGEMENT COEUR DE VILLE COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE 2021.pdf
DCM.2023.24 AFFAIRES FINANCIERES REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU CAMPING AFFECTATION DU RESULTAT 2022.pdf
DCM.2022.20 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION DU RESULTAT 2021.pdf
DCM.2022.42 MUSEE RESTAURATION DE TROIS OEUVRES ET DEMANDE DE SUBVENTION ETAT.pdf
DCM.2023.66 MUSEE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ASSOCIATION LES AMIS DE LIZIERES.pdf
DCM.2023.13 COMMANDE PUBLIQUE MUTUALISATION DES PRESTATIONS D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE AMO POUR L ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR DE RENOVATION ET DE SOBRIETE.pdf
DCM.2023.80 AFFAIRES FINANCIERES REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU CAMPING DECISION MODIFICATIVE N 1.2023.pdf
DCM.2023.11 AFFAIRES SPORTIVES ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES.pdf
DCM.2022.50 COMMANDE PUBLIQUE FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D APPEL D OFFRES.pdf
DCM.2022.60 LE MAIL SCENE CULTURELLE RENOUVELLEMENT ET SIGNATURE D UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE EMMAUS DE SOISSONS POUR LA SAISON 2022.2023.pdf
DCM.2023.30 AFFAIRES FINANCIERES FISCALITE VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2023.pdf
DCM.2022.31 URBANISME ACQUISITION D UNE PARTIE D UN TERRAIN CADASTRE AT 28 94 BOULEVARD JEANNE D ARC.pdf
DCM.2023.158 - AFFAIRES TECHNIQUES – ENEDIS – REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – TARIFS 2023.pdf
DCM.2023.162 - MUSEE – ACQUISITION (DON) DE DEUX AQUARELLES DE LEOPOLD BARAQUIN.pdf
DCM.2022.96 AFFAIRES DE PERSONNEL AMICALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE SOISSONS CONVENTION D OBJECTIFS ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L ANNEE 2022.pdf
DCM.2023.33 AFFAIRES FINANCIERES GARANTIE D EMPRUNT CLESENCE REAMENAGEMENT DETTE GARANTIES D EMPRUNT DEJA ACCORDEES PAR LA VILLE DE SOISSONS EMPRUNT BANQUE POST.pdf
DCM.2022.5 URBANISME CESSION DE LA SALLE DES FEUILLANTS.pdf
DCM.2023.146 - AFFAIRES FINANCIERES – BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTION A LA REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU CAMPING.pdf
DCM.2022.93 COMMANDE PUBLIQUE FOURNITURE DE CARBURANT CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC GRANDSOISSONS AGGLOMERATION ET SES COMMUNES MEMBRES INTERESSEES.pdf
DCM.2023.122bis - AFFAIRES FINANCIERES – BUDGET PRINCIPAL – MODIFICATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°22023 .pdf
DCM.2022.113 AFFAIRES SPORTIVES ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES.pdf
DCM.2023.115 RENOUVELLEMENT URBAIN CONVENTION AVEC L INRAP POUR LA REALISATION D UN DIAGNOSTIC D ARCHEOLOGIE PREVENTIVE.pdf
DCM.2022.111 AFFAIRES TECHNIQUES OPERATEURS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES REDEVANCE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC TARIFS 2022.pdf
DCM.2022.132 MUSEE RESTAURATION D UN TABLEAU DE JULES MARIE JUSTIN.pdf
DCM.2023.55 AFFAIRES DE PERSONNEL LISTE DES EMPLOIS ET CONDITIONS D OCCUPATION DES LOGEMENTS DE FONCTION.pdf
DCM.2023.131 - LE MAIL-SCENE CULTURELLE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION ARTS CULTURE SPORTS.pdf
DCM.2023.28 AFFAIRES FINANCIERES REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU GOLF BUDGET PRIMITIF 2023.pdf
DCM.2022.8 MUSEE LEGS D OEUVRES DE JACQUES DOUCET PAR MADAME ANDREE ROUVEL.pdf
DCM.2023.132 - MUSEE – VENTE DE L’OUVRAGE « GUIDE DES COLLECTIONS D’ART & D’HISTOIRE » MUSEE SAINT-LEGER, SOISSONS.pdf
DCM.2023.45 PATRIMOINE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE JEAN MERMOZ DE BELLEU POUR LES JOURNEES EUROPEENNES DES METIERS D ART.pdf
DCM.2022.49 COMMANDE PUBLIQUE FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES POUR GRANDSOISSONS AGGLOMERATION ET SES COMMUNES MEMBRES INTERESSEES GROUPEMENT DE COMMANDES.pdf
DCM.2023.169 - DIRECTION GENERALE – SIGNATURE DE L’AVENANT A LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE ACTION COEUR DE VILLE – OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE DE SOISSONS.pdf
DCM.2023.141 - DIRECTION GENERALE – AVIS RELATIF AUX OUVERTURES DOMINICALES 2024 ACCORDEES PAR LE MAIRE .pdf
DCM.2023.57 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION DU RESULTAT 2022.pdf
DCM.2023.120 AFFAIRES DE PERSONNEL MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf
DCM.2023.168 - AFFAIRES DE PERSONNEL – DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DE L'ELU LOCAL.pdf
DCM.2023.126 - VIE ASSOCIATIVES – SIGNATURE DE LA CHARTE AVEC NUMERIS’ASSO .pdf
DCM.2022.59 VIE ASSOCIATIVE AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE SOISSONS ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE.pdf
DCM.2022.41 MUSEE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC FRAC PICARDIE.pdf
DCM.2022.22 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL BUDGET PRIMITIF 2022.pdf
DCM.2023.17 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL COMPTE DE GESTION 2022.pdf
DCM.2022.39 HARMONIE MUNICIPALE SIGNATURE D UNE CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR 2022.pdf
DCM.2022.126 LE MAIL SCENE CULTURELLE MAIL ET COMPAGNIES 2023 SIGNATURE D UNE CONVENTION ET ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AUX COMPAGNIES THEATRALES.pdf
DCM.2022.64 ACTION SOCIALE SANTE VIE DES QUARTIERS ET DEMOCRATIE LOCALE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL.pdf
DCM.2023.107 VIE ASSOCIATIVE ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION POUR ACTIONPROJET AMICALE DE LA POLICE DE SOISSONS.pdf
DCM.2023.68 MUSEE CATALOGUE EXPOSITION 3.5 COLLECTIF BONES AND CLOUDS.pdf
DCM.2023.151 - AFFAIRES FINANCIERES – TARIFS 2024.pdf
DCM.2023.16 POLICE MUNICIPALE CREATION D UNE BRIGADE CYNOPHILE.pdf
DCM.2022.26 AFFAIRES FINANCIERES RAPPORT SUR LA DETTE 2021 DELEGATION AU MAIRE POUR LE RECOURS A L EMPRUNT ET LA GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRESORERIE.pdf
DCM.2022.68 AFFAIRES SPORTIVES ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES.pdf
DCM.2022.105 PETITE ENFANCE REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT COMMUN DES ETABLISSEMENTS COLLECTIFS DE LA PETITE ENFANCE.pdf
DCM.2023.51 COMMANDE PUBLIQUE PRESTATIONS DE LOCATION ET D ENTRETIEN DES VETEMENTS DE TRAVAIL DES AGENTS DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION ET DES COMMUNES MEMBRES INTERESS.pdf
DCM.2023.136 - AFFAIRES SPORTIVES – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES .pdf
DCM.2022.101 AFFAIRES FINANCIERES GARANTIE D EMPRUNT SEDA RENOUVELLEMENT URBAIN COEUR DE VILLE DE SOISSONS EMPRUNT BANQUE POSTALE LBP 00015703.pdf
DCM.2022.47 SANTE CONTRAT LOCAL DE SANTE SIGNATURE D AVENANTS A LA CONVENTION AVEC L ASSURANCE MALADIE SUR L ACCES AUX DROITS ET AUX SOINS.pdf
DCM.2022.139 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL SUBVENTION A LA REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU CAMPING.pdf
DCM.2022.134 MUSEE ACQUISITIONS DONS DE SIX OEUVRES.pdf
DCM.2023.29 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D ENGAGEMENT CREDITS DE PAIEMENT.pdf
DCM.2022.56 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL DECISION MODIFICATIVE N 1.2022.pdf
DCM.2022.122 URBANISME ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DES TERRITOIRES OISE ET AISNE E.P.F.L.O. OPERATION RUE D ORCAMPS CESSION A CLESENCE.pdf
DCM.2022.109 AFFAIRES TECHNIQUES GRDF REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC TARIFS 2022.pdf
DCM.2022.152 AFFAIRES TECHNIQUES ADHESION DE LA VILLE DE SOISSONS AU CENTRE D ETUDES ET D EXPERTISE SUR LES RISQUES L ENVIRONNEMENT LA MOBILITE ET L AMENAGEMENT.pdf
DCM.2023.15 AFFAIRES DE PERSONNEL INDEMNITE FORFAITAIRE FRAIS DE DEPLACEMENT MODIFICATION.pdf
DCM.2022.14 CONSEIL MUNICIPAL ANNULATION DE LELECTION DUN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL ET DEMISSION DUN MEMBRE INSTALLATION UN NOUVEAU CONSEILLER.pdf
DCM.2022.154 MUSEE ACQUISITION D UNE OEUVRE DE ORAZIO RIMINALDI LE ROI CLOVIS.pdf
DCM.2023.10 AFFAIRES SPORTIVES ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES.pdf
DCM.2023.44 PATRIMOINE ADHESION A L ASSOCIATION SITES ET CITES REMARQUABLES.pdf
DCM.2022.79 AFFAIRES FINANCIERES TRANSFERT DE LA TAXE D AMENAGEMENT A GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.pdf
DCM.2022.158 DEMOCRATIE LOCALE BUDGET PARTICIPATIF ADHESION A L ASSOCIATION RESEAU NATIONAL DES BUDGETS PARTICIPATIFS.pdf
DCM.2023.40 URBANISME PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT AVIS DE LA COMMUNE DE SOISSONS SUR LE PROJET DE PLH ARRETE.pdf
DCM.2023.134 - MUSEE – VENTE DE LA PUBLICATION « CLOVIS, ROI DES FRANCS. UN TABLEAU, UN CULTE, UNE NOUVELLE HISTOIRE ».pdf
DCM.2023.108 VIE ASSOCIATIVE ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE SOISSONS.pdf
DCM.2023.123 - AFFAIRES FINANCIERES – RAPPORT SUR LA DELEGATION AU MAIRE POUR LE RECOURS A L’EMPRUNT ET LA GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRESORERIE .pdf
DCM.2023.60 ANIMATIONS FESTIVITES ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMITE D ENTENTE DES ANCIENS COMBATTANTS DE SOISSONS.pdf
DCM.2022.46 ACTION SOCIALE SIGNATURE DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT AVEC LES BAILLEURS POUR DES ACTIONS DANS LES QUARTIERS.pdf
DCM.2023.114 URBANISME BILAN DE LA POLITIQUE FONCIERE 2022.pdf
DCM.2022.97 CONSEIL MUNICIPAL DELEGATION AU MAIRE MODIFICATION PORTANT SUR LE MONTANT DES LIGNES DE TRESORERIE (DELIBERATION DCM.202031 DU 25 MAI 2020).pdf
DCM.2023.148 - AFFAIRES FINANCIERES – SUBVENTION AU CCAS – PREMIERE PARTIE 2024.pdf
DCM.2023.144 - AFFAIRES FINANCIERES – BUDGET PRINCIPAL - CREANCES ETEINTES.pdf
DCM.2022.143 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL 1ERE PARTIE SUBVENTION 2023 A LA REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU GOLF.pdf
DCM.2023.25 AFFAIRES FINANCIERES REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU GOLF AFFECTATION DU RESULTAT 2022.pdf
DCM.2023.98 AFFAIRES DE PERSONNEL MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf
DCM.2023.72 ENVIRONNEMENT LES JARDINS FAMILIAUX REGLEMENT.pdf
DCM.2023.6 MUSEE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE LYCEE SAINT VINCENT DE PAUL DE SOISSONS.pdf
DCM.2022.24 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D ENGAGEMENT CREDITS DE PAIEMENT.pdf
DCM.2023.149 - AFFAIRES FINANCIERES – AUTORISATION D’EXECUTION DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT – EXERCICE 2024.pdf
DCM.2022.37 LE MAIL SCENE CULTURELLE RENOUVELLEMENT CONVENTION AVEC LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES MJC DE L AISNE PERIODE DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE 2022.pdf
DCM.2023.20 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022.pdf
DCM.2022.90 AFFAIRES SPORTIVES ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES.pdf
DCM.2023.1 AFFAIRES FINANCIERES DEBAT D ORIENTATION BUDGETAIRE 2023.pdf
DCM.2023.133 - MUSEE – VENTE DE NOUVEAUX ARTICLES EN BOUTIQUE DANS LES MUSEES DE SOISSONS.pdf
DCM.2023.166 - AFFAIRES GENERALES – INDEMNISATION D’UN ADMINISTRE.pdf
DCM.2023.106 VIE ASSOCIATIVE ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION ASSOCIATION DU QUARTIER DE LA GARE.pdf
DCM.2022.32 URBANISME BILAN DE LA POLITIQUE FONCIERE 2020.pdf
DCM.2023.47 DÉPLACEMENTS ORGANISATION DE LA MANIFESTATION COEUR DE VILLE SANS VOITURE.pdf
DCM.2022.7 MUSEE ACQUISITION DE L OEUVRE DE LOUIS AUGUSTE HIOLIN.pdf
DCM.2023.26 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL BUDGET PRIMITIF 2023.pdf
DCM.2022.160 AFFAIRES DU PERSONNEL SERVICE PROPRETE DES BATIMENTS RECOURS A L ARTICLE L.332 8 2 DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE.pdf
DCM.2023.52 COMMANDE PUBLIQUE ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L ACHAT DE GAZ NATUREL, DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN MATIERE D EFFICACITE ENERGETIQUES AVEC L.pdf
DCM.2023.14 AFFAIRES DE PERSONNEL CONVENTION DE PARTICIPATION POUR PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE LOT N 1 COMPLEMENTAIRE SANTE AV.pdf
DCM.2023.117 JUMELAGE STADTHAGEN LANDKREIS SCHAUMBURG PARTICIPATION FINANCIERE.pdf
DCM.2022.3 AFFAIRES FINANCIERES MODIFICATION DES STATUTS DE GRANDSOISSONS AGGLOMERATION TRANSFERT DE LA CONTRIBUTION AU SDIS.pdf
DCM.2022.140 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL SUBVENTION A LA REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE DU GOLF.pdf
DCM.2023.81 ANIMATIONS ET FESTIVITES FETE DU HARICOT VERSEMENT DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS.pdf
DCM.2023.100 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL DECISION MODIFICATIVE N 2.2023.pdf
DCM.2023.58 AFFAIRES FINANCIERES FISCALITE VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2023.pdf
DCM.2023.69 MUSEE VENTE DE L OUVRAGE COLLECTION FOCUS FRANCESCO TREVISANI JOSEPH ET LA FEMME DE PUTIPHAR.pdf
DCM.2022.76 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL CREANCES ETEINTES.pdf
DCM.2023.152 - VIE ASSOCIATIVE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT – ASSOCIATION GUILDE CLOVIS ET CLOTILDE.pdf
DCM.2023.112 URBANISME CESSION DE LA PARCELLE AM17 A M. BOURSIQUOT BOURGEOIS.pdf
DCM.2022.146 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL CREANCES ETEINTES.pdf
DCM.2022.36 LE MAIL SCENE CULTURELLE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES.pdf
DCM.2022.72 AFFAIRES DE PERSONNEL FIXATION DE LA COMPOSITION DU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL CST.pdf
DCM.2023.87 LE MAIL SCENE CULTURELLE ASSOCIATION LE FIL D ARIANE RENOUVELLEMENT ET SIGNATURE D UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA SAISON 2023 2024.pdf
DCM.2022.78 AFFAIRES FINANCIERES CONVENTION DE REVERSEMENT DE LA TAXE D AMENAGEMENT A GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.pdf
DCM.2022.77 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL ADMISSIONS EN NON VALEUR.pdf
DCM.2023.140 - COMMANDE PUBLIQUE – SERVICE DE TELECOMMUNICATION – OFFRE DU RESAH (RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS – CENTRALE D’ACHAT).pdf
DCM.2022.114 COMMANDE PUBLIQUE FOURNITURE DE GAZ NATUREL CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC GRANDSOISSONS AGGLOMERATION ET SES COMMUNES MEMBRES INTERESSEES.pdf
DCM.2022.110 AFFAIRES TECHNIQUES ENEDIS REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC TARIFS 2022.pdf
DCM.2022.83 URBANISME PRINCIPE DE CESSION DES PROPRIETES COMMUNALES CADASTREES BW 28 ET BW 30.pdf
DCM.2023.32 AFFAIRES FINANCIERES APUREMENT DU COMPTE 1069.pdf
DCM.2023.157 - AFFAIRES TECHNIQUES – ENEDIS – REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC LIEE AUX CHANTIERS PROVISOIRES DE TRAVAUX SUR L’ANNEE 2022.pdf
DCM.2022.82 URBANISME CESSION D UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AW 216.pdf
DCM.2022.58 AFFAIRES FINANCIERES RAPPORT DOBSERVATIONS DEFINITIVES RELATIF AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA SOCIETE ANONYME DECONOMIE MIXTE LOCALE SEDA.pdf
DCM.2022.18 AFFAIRES FINANCIERES BUDGET PRINCIPAL ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021.pdf
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DCM.2023.110 EDUCATIONJEUNESSE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ASSOCIATION SAINT REMY PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES.pdf
DCM.2022.123 URBANISME CESSION DE TERRAINS CADASTRES SECTION AZ N 270 ET 271 ROUTE DE CHEVREUX.pdf
DCM.2022.124 URBANISME ACQUISITION DE TERRAINS CADASTRES SECTION BV N 182 ET 185 LIEUX DIT LES ENTREPOTS.pdf
DCM.2022.104 ANIMATIONS ET FESTIVITES UNION NATIONALE DES COMBATTANTS ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE.pdf
DCM.2022.9 MUSEE PLAN DE RECOLEMENT DECENNAL DES MUSEES DE SOISSONS 2022 2025.pdf
DCM.2022.29 ANIMATIONS ET FESTIVITES ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS.pdf
DCM.2022.118 CONSEIL MUNICIPAL COMMISSIONS MUNICIPALES CONSEIL D ADMINISTRATION DU CCAS DESIGNATION DE MEMBRES.pdf
DCM.2023.7 MUSEE CONVENTION RELATIVE A LA RESIDENCE ET L EXPOSITION DU COLLECTIF BONES AND CLOUDS.pdf
DCM.2023.93 AFFAIRES SPORTIVES ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES.pdf
DCM.2023.167 - AFFAIRES DE PERSONNEL – MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE.pdf
DCM.2023.165 - ACTION SOCIALE – VIE DES QUARTIERS – SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AVEC LE FR-CIDFF DE L’AISNE AVEC PARTICIPATION FINANCIERE.pdf
DCM.2023.142 - AFFAIRES FINANCIERES – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°32023.pdf
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DCM.2023.159 - AFFAIRES TECHNIQUES – GRDF – REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – TARIFS 2023.pdf
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