Modalités de dépôt des listes pour les élections de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission de Délégation de Service Public
Délégations données au Président - information du comité syndical
Délégations données au Président - Information du comité syndical
Approbation du procès-verbal du comité syndical du 25 avril 2023
Désignation des membres du comité de suivi de la convention de délégation de compétence du RIP36 à BERRY NUMERIQUE
DELEGATIONS DONNEES AU PRESIDENT - INFORMATION DU COMITE SYNDICAL
Groupement de commandes avec le syndicat mixte Berry Numérique - Déploiement d'un réseau dédié aux objets connectés - Approbation de la convention constitutive de groupement
Approbation du procès-verbal du comité syndical du 23 janvier 2023
Désignation des membres pour le suivi de la DSP concernant la couverture complète du territoire des départements de l'Indre et du Cher
CS_20240904_005 services connectivité - approbation catalogue et conventions-cadres
Déploiement FttH - convention de servitude à SAULNAY
CS_20251127_007 FttH convention servitude Saulnay.pdf
PARTICIPATION DES MEMBRES AU BUDGET DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET PRINCIPAL
CONVENTION relative au PRE-FIBRAGE du LOTISSEMENT RUE des POMMIERS à THENAY
APPROBATION du PROCES-VERBAL du COMITE SYNDICAL du 3 décembre 2024
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC BERRY THD - RAPPORT D'ACTIVITE 2023
APPROBATION DES AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PRET RIP36 - DEPARTEMENT DE L'INDRE
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU 4 SEPTEMBRE 2024
DEPLOIEMENT DU FTTH - ACQUISITION COMMUNE DE BARAIZE
2022-10-03 RIP 02 délégations président information CS
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU 16 DECEMBRE 2021
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
Adoption de la Décision Modificative n° 2 pour l'exercice 2022
DELEGATIONS DONNEES au PRESIDENT - INFORMATION du COMITE SYNDICAL
PARTICIPATION des MEMBRES au BUDGET de FONCTIONNEMENT pour 2025
2022-10-03 RIP 07 convention location infrastructures RIP_NEXLOOP
2022-10-03 RIP 06 fixation redevances Orange
Approbation des avenants aux conventions de prêt entre le RIP36 et le Département de l'Indre
Délégation de service public avec BERRY THD - Rapport d'activité 2024
CS_20251127_004 DSP rapport activité 2024.pdf
CS_20240904_004 subvention IoT Indre Cher - approbation convention Banque Territoires
2022-10-03 RIP 05 déploiement FttH convention servitude Feuillet
Déploiement FttH - acquisition foncière de PELLEVOISIN
CS_20251127_006 FttH acquisition foncière Pellevoisin.pdf
PARTICIPATION des MEMBRES au BUDGET de FONCTIONNEMENT pour 2024
APPROBATION DES AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PRET ENTRE LE RIP36 ET LE DEPARTEMENT DE L'INDRE
Approbation de la convention portant adaptation des périmètres d'intervention Orange / RIP36
2022-10-03 RIP 04 déploiement FttH acquisition Saint-Août
CS_20240904_002 mise à disposition personnels
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU 13 OCTOBRE 2021
Services de connectivité - approbation de la convention-cadre quadripartite de prestations de services
CS_20251127_009 convention cadre quadripartite prestations services.pdf
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU 30 JANVIER 2025
Participation des membres au budget de fonctionnement du budget principal pour 2023
Déploiement FttH - conventions de servitude
Approbation du procès-verbal du comité syndical du 6 décembre 2022
Constat de l'insuffisance de l'initiative privée pour le déploiement, l'exploitation et la commercialisation d'un réseau de communications électroniques bas débit de type LoRa et de services associés au profit des acteurs publics et privés sur les départements de l'Indre et du Cher
Approbation du procès-verbal du comité syndical du 13 décembre 2023
Approbation du procès-verbal du comité syndical du 19 juillet 2021
2022-10-03 RIP 08 schéma directeur des usages numériques
APPROBATION DES CONVENTIONS PORTANT ADAPTATION DES PERIMETRES D'INTERVENTION EN LIMITE DES ZONES d'INITIATIVE DU RIP36
Délégation de service public avec BERRY THD - Rapport d'activité 2021
Modification des statuts du syndicat mixte RIP36
Clôture du budget annexe FttH - Nomenclature du budget principal en M4 (passage de la M52 à la M4)
CS_20251127_002 délégations président-info CS.pdf
Approbation du procès-verbal du comité syndical du 7 juillet 2023
CONVENTION D'OCCUPATION PAR UNE ANTENNE LORA
Cession partielle et règlement de copropriété de la marque commerciale "BERRY FIBRE OPTIQUE"
SYNDICAT MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36
Approbation de la convention de partenariat avec l'Université d'été du THD 2023
MARQUE COMMERCIALE "BERRY TERRITOIRE INNOVANT" - ADOPTION DU REGLEMENT DE COPROPRIETE
Approbation du procès-verbal du comité syndical du 10 avril 2025
2022-10-03 RIP 03 convention financement FSN
Commission Consultative des Services Publics Locaux
Recours à l'emprunt et à une ligne de trésorerie
DELEGATIONS données au PRESIDENT - INFORMATION du COMITE SYNDICAL
Modification du règlement intérieur du syndicat mixte RIP36
Approbation du procès-verbal du comité syndical du 18 janvier 2022
La liste des délibérations examinées en séance permet de garantir l’accès rapide des citoyens à l’information sur les décisions prises par le Syndicat Mixte RIP36.
Approbation du procès-verbal du Comité Syndical du 3 octobre 2022
CS_20240904_006 DSP BERRY THD - rapport activité 2022
DEPLOIEMENT FttH - CONVENTION de SERVITUDE à THENAY
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE DSP RELATIVE A LA CONCEPTION, A L'ETABLISSEMENT, A LA MAINTENANCE ET A L'EXPLOITATION DE LA PHASE 2 DU RESEAU THD DE L'INDRE ET DU CHER
SUBVENTION FEDER REACT EU - CONVENTION ATTRIBUTIVE D'UNE AIDE EUROPEENNE
CONVENTION PORTANT ADAPTATION DES PERIMETRES D'INTERVENTION EN LIMITE DES ZONES D'INITIATIVE DU RIP36
CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
Avis du comité syndical sur le Schéma Directeur des Usages et Services Numériques (SDUSN)
PROJET TERRITOIRE CONNECTE - DEMANDE de SUBVENTION FEDER
Délégations données au Président - Information du Comité Syndical
CONVENTION RELATIVE A LA LOCATION D'INFRASTRUCTURES DU RIP36 PAR BERRY THD
Adoption de la Décision Modificative n° 1 pour l'exercice 2021
Bugdet principal - exercice 2021 - fiabilisation de l'actif immobilisé
Groupement de commandes avec le Syndicat Mixte Berry Numérique - Schéma directeur des usages et services numériques - Approbation de la convention constitutive de groupement
CONVENTION TYPE d'OCCUPATION par une ANTENNE LoRa
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de financement du 10 novembre 2022
DEPLOIEMENT DU FTTH - ACQUISITION A PELLEVOISIN
CS_20240904_003 délégations président - info CS
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE DELEGATION PARTIELLE DE COMPETENCE ENTRE LE RIP36 ET BERRY NUMERIQUE
Approbation du procès-verbal du comité syndical du 27 mai 2021
Délégations données au président - information du comité syndical
Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public
CONVENTION attributive d'une AIDE EUROPEENNE FEDER - Programmation 2021-2027