Archivé

Titres miniers dont l'activité a cessé en Pays de la Loire

Description

Un titre minier est une autorisation ministérielle ou royale attribuant à un titulaire un droit d’exclusivité pour la recherche (permis exclusif de recherches) ou l’exploitation (concession ou permis d’exploitation) d’une ou plusieurs substances dans un périmètre autorisé.

Origine

Les informations sur les anciens titres miniers sont issues de la base de données des sites et titres miniers (BDSTM) gérée par GEODERIS.

Organisations partenaires

DREAL Pays de la Loire

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Producteur

⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.

Dernière mise à jour

19 janvier 2021

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

4 mai 2016

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

19 janvier 2021

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

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Visites

561

24 en avr. 2024

Téléchargements

1,8k

109 en avr. 2024

Réutilisations de ce jeu de données

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