Saint Brieuc Armor Agglomération - Table associant les PLU aux communes auxquelles ils s'appliquent
Description
Documents d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Plans locaux d'urbanisme (PLU), cartes communales et règlements nationaux (règlement graphique, prescriptions, informations, servitudes) des 32 communes de Saint-Brieuc Armor Agglomération.
Cette table dresse la liste des communes couvertes par un PLU opposable.
Producteur
Dernière mise à jour
15 juin 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
64184452d9413d80d9b99ee3
Temporalité
Création
20 mars 2023
Fréquence
Hebdomadaire
Dernière mise à jour
15 juin 2024
Actions
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Extras
datafairOrigin
https://datarmor.cotesdarmor.fr/data-fair
datafairDatasetId
saint-brieuc-armor-agglomeration-table-associant-les-plu-aux-communes-auxquelles-ils-sappliquent
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