Prescriptions linéaires
Description
Zonage du PLU de la commune d'Argenteuil.
Normes CNIG, d'après la version de décembre 2017 des prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Producteur
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
31 octobre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
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Informations
Tags
ID
65e660cb93080d63297ba56a
Temporalité
Création
4 décembre 2020
Dernière mise à jour
31 octobre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
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Moissonnage
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DCAT
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2020-12-04 00:00:00
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