PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 Modification simplifiée N°1 23/03/2017 - FIN de VALIDITE : 14/10/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 09/10/2019
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/03/2017 caractère exécutoire le 07/04/2017 - FIN de VALIDITE : 14/10/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 09/10/2019
Producteur
Dernière mise à jour
28 octobre 2019
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
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Couverture temporelle renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
660bf814247f4fe75383d686
Temporalité
Création
12 septembre 2017
Couverture temporelle
07/04/2017 à 14/10/2019
Dernière mise à jour
28 octobre 2019
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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Moissonnage
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