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PLU de LA BATIE ROLLAND 26031 - Mise à jour SUP 24/01/2018 - FIN de VALIDITE : 21/01/2019 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 17/12/2018
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BATIE ROLLAND 26031 - PLU approuvé le 19/02/2006 - Mise à jour SUP du 24/01/2018 - FIN de VALIDITE : 21/01/2019 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 17/12/2018
Producteur
Dernière mise à jour
17 avril 2019
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
660bf815bf1bad437800c529
Temporalité
Création
30 mai 2018
Couverture temporelle
24/01/2018 à 21/01/2019
Dernière mise à jour
17 avril 2019
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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{'dct:provenance': ["PLU approuvé le 19/02/2006 - Mise à jour SUP du 24/01/2018 - FIN de VALIDITE : 21/01/2019 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 17/12/2018 Référentiel de saisie : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013"]}
Moissonnage
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