PLU de CHARPEY 26079 - Mise en compatibilité N°3 08/08/2018 - FIN de VALIDITE : 03/10/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 « révisée » approuvée le 26/09/2018
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHARPEY 26079 - PLU approuvé le 08/11/2011 - Mise en compatibilité N°3 approuvée le 08/08/2018 – caractère exécutoire le 16/08/2018 - FIN de VALIDITE : 03/10/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 « révisée » approuvée le 26/09/2018
Producteur
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
660bf7efd1821263e083d694
Temporalité
Création
15 janvier 2019
Couverture temporelle
16/08/2018 à 03/10/2018
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
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{'dct:provenance': ["PLU approuvé le 08/11/2011 - Mise en compatibilité N°3 approuvée le 08/08/2018 – caractère exécutoire le 16/08/2018 - FIN de VALIDITE : 03/10/2018 caractère exécutoire de la Modification N°4 « révisée » approuvée le 26/09/2018 Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2013"]}
Moissonnage
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