Atlas des brevets
Application
Publié le 3 février 2017 par Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Chaque brevet contient des codes de la CIB (Classification internationale des brevets) attribués par l’office examinateur, qui indiquent selon une arborescence très détaillée le domaine technique auquel se rapporte l’invention : la CIB divise la technologie en huit sections comptant environ 70 000 subdivisions. C’est un système hiérarchique de symboles indépendants de la langue pour le classement des brevets selon les différents domaines technologiques auxquels ils appartiennent.Cette nomenclature étant difficile à utiliser, la classification technologique utilisée est la classification simplifiée établie par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) qui regroupe les classes technologiques de la CIB en 5 domaines technologiques et 35 sous-domaines technologiques qui correspondent au domaine d’application de l’invention (et non au secteur d’activité économique).
1 février 2017
Licence Ouverte / Open Licence
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
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Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
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Publié le 3 février 2017 par Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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2 février 2017
Inconnu
1 février 2017
None
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https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/nomenclature-simplifiee-codes-cib/
data.enseignementsup-recherche.gouv.fr
2017-02-03 04:00:28.795000
2020-01-23 04:01:32.806000
not-on-remote
DCAT
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