Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme (PLU/POS/CC) en vigueur des communes de la Drôme - Mise à jour en continu - Le lot est constitué de l'ensemble des données SIG (zonages, prescriptions et informations) des différents PLU/POS, CC opposables sur les communes. Un fichier communal est aussi présent donnant le nom de la dernière procédure en cours avec sa date d'approbation et donnant accès aux différents documents d'urbanisme (pièces officielles, rapport de présentation, différents règlements, ...) sous format PDF. Avertissement : Cette version ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation du sol. Nous vous conseillons, dans le cadre de vos projets ou pour de plus amples informations, de toujours vous rapprocher des mairies concernées.
Producteur
Dernière mise à jour
30 décembre 2019
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
660bf7d9a794f68c5c83d688
Temporalité
Création
14 mai 2019
Dernière mise à jour
30 décembre 2019
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
harvest
{'dct:provenance': ['Voir pour chacune des communes le référentiel utilisé pour la saisie des données SIG']}
Moissonnage
remote_url
None
uri
None
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
created_at
2019-05-14 00:00:00
modified_at
2019-12-30 00:00:00
source_id
660bdd424cfa558861a1e9e3
remote_id
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-orphan-cbbf8ee2-2be0-404b-8471-da99076e0d00
domain
ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
last_update
2024-05-05 00:30:42.324000
dct_identifier
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/fr-120066022-orphan-cbbf8ee2-2be0-404b-8471-da99076e0d00
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
46
Téléchargements
0
Réutilisations de ce jeu de données
0
Favoris
0