Délibérations du Conseil Municipal et décisions du Maire de la Ville de Roubaix depuis 2014
Description
Actes et délibérations votés en Conseil Municipal depuis 2014
Décisions prises par le Maire de Roubaix depuis 2014
A partir de 2018 les vote du Conseil Municipal sont comptabilisés. Vous pouvez accéder au texte de la délibération et de la décision via le lien URL de la base de données.
Ce jeux de données sera mis à jour un mois après chaque Conseil Municipal
Producteur
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Dernière mise à jour
17 juin 2022
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
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Informations
Mots-clés
Licence
ID
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Temporalité
Création
17 juin 2022
Dernière mise à jour
17 juin 2022
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Intégrer sur votre site
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