Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)
Description
Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son intitulé.
Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez vous rendre sur cette page : http://action-nogent.fr/conseils-municipaux-2/2013-2/
Producteur
Dernière mise à jour
10 juillet 2017
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Informations
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ID
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Temporalité
Création
29 juin 2014
Dernière mise à jour
10 juillet 2017
Actions
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Moissonnage
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