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CC de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - Procédure principale 06/07/2006
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune deROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - Carte Communale - CC approuvée le 06/07/2006 délibération du 13/04/2006
Producteur
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de fichier pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
Licence
License Not Specified
ID
660bf823247f4fe75383d694
Temporalité
Création
1 mars 2018
Dernière mise à jour
2 avril 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
harvest
{'dct:provenance': ["CC approuvée le 06/07/2006 délibération du 13/04/2006 Référentiel de saisie des données : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014"]}
Moissonnage
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2024-05-13 09:09:44.388000
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