Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels d’Ambilly (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Ambilly (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 20 de marzo de 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
PPRL du Bassin du Lay - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée From DDTM Vendée Aire dans laquelle s'applique les effets de la réglementation du PPRL du Bassin du Lay Origine Les couches SIG sont produites par les bureaux d'études. Elles sont ensuite restructurées et harmonisées par la DDTM85 Organisations partenaires DDTM Vendée Liens annexes Vue HTML des métadonnées sur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 4 días Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites