Plan de prévention des risques naturels de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie) – approuvé le 27/12/2007 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit… Updated hace 2 semanas License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Tracé linéaire habillant les plans de documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour… Updated on 11 de marzo de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Forêts en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Forêts en Haute-Savoie Updated on 7 de octubre de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Installations de production d'électricité photovoltaïque en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Installations de production d'électricité photovoltaïque de plus de 36 kW Updated on 2 de junio de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Sièges d'exploitation agricole en Haute-Savoie (anonyme) From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Sièges d’exploitation (anonyme) des déclarants à la PAC (Politique agricole commune) 2021. Updated on 9 de febrero de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Morcellement cadastral de la forêt From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Morcellement des unités foncières en forêt Updated on 13 de octubre de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Infrastructures routières classées en fonction de leur niveau sonore en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Infrastructures de transports terrestres recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le nouveau classement des routes a été élaboré par un bureau d’études spécialisé en acoustique sur la base des données fournies par les gestionnaires d’infrastructures. Il a… Updated on 26 de marzo de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Géolocalisation des établissements du répertoire Sirene en ZAE en Haute-Savoie (printemps 2022) From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie A partir de la base SIRENE de l’INSEE et du travail terrain effectué en 2015 et 2016, les entreprises situées en ZAE sont géolocalisées avec le plus de précision et d’exhaustivité possible. Updated on 24 de agosto de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enveloppe urbaine 2004 en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Représentation de l'enveloppe urbaine en 2004. Updated on 15 de diciembre de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe… Updated on 10 de noviembre de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Espaces boisés classés en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Espaces boisés classés en Haute-Savoie Updated on 13 de octubre de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Manigod (Haute-Savoie) – approuvé le 01/03/2019 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 13 de agosto de 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Points de prélèvement d'eau en milieu naturel pour la production de neige de culture en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués pour la fabrication de neige artificielle de culture Ces prélèvements peuvent être effectués dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'émergence d'une source, ou dans le réseau hydrographique superficiel (rivière… Updated on 16 de marzo de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels des Villards-sur-Thônes (Haute-Savoie) – approuvé le 21/06/2019 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie N_ZONE_REG_PPRN_20150011_S_074 Updated on 5 de marzo de 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Taux et exonérations de la taxe d’aménagement par commune en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie La taxe d'aménagement est constituée de deux part : une part locale (communale ou intercommunale) et une part départementale. La part locale est instituée de plein droit pour les communes dotées de PLU ou POS et par délibération pour les autres. Son taux d'imposition est fixé entre 1% et 5% avec… Updated on 24 de julio de 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonages réglementaires des PPRN assiettes de servitudes PM1 en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et… Updated on 22 de julio de 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vetraz-Monthoux (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 3 de mayo de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Juvigny (Haute-Savoie) – approuvé le 14/12/1998 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on 28 de enero de 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones où les valeurs bruit limites sont dépassées, selon l’indicateur Ln en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Zones où les valeurs limites de bruit mentionnées à l’article L572-6 du code de l’Environnement sont dépassées. Pour l’indicateur Ln (période nocturne) la valeur limite est fixée à 62 dB(A). Une extraction pour un itinéraire peut-être produite par la DDT 74 en adressant un message au contact. Updated on 2 de agosto de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vinzier (Haute-Savoie) – approuvé le 6 février 2017 From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on 11 de junio de 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites