Lieu d'élevage de volailles From DDT Savoie Lieu d'élevage de volailles Updated on September 20, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux (Savoie) From DDT Savoie Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette… Updated on March 29, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Sièges d'exploitation agricole en Haute-Savoie (anonyme) From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Sièges d’exploitation (anonyme) des déclarants à la PAC (Politique agricole commune) 2021. Updated on February 9, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Lieu d'élevage des chevaux From DDT Savoie Lieu d'élevage des chevaux Updated on June 2, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Lieu d'élevage porcin From DDT Savoie Lieu d'élevage porcin Updated on September 20, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Lieu d'élevage ovin caprin From DDT Savoie ATELIER_OVIN_CAPRIN_073a Updated on September 20, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) en 2015 en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Les exploitations agricoles bovines susceptibles de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains, sont des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Updated on February 15, 2017 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
ICPE élevage - Surface au sol des installations - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique morale, publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la… Updated on March 2, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
ICPE élevage - Localisation des installations - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique morale, publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la… Updated on March 2, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites