Nomenclature domaines émergents des brevets

Pour identifier les domaines technologiques émergents, on utilise les nomenclatures de diverses sources : l’OEB, l’INPI, Eurostat, l’OMPI et enfin l’OCDE[1] qui a fait un travail d’identification précis des codes de la CIB et a produit une nomenclature très fine sur l’environnement. On identifie ainsi les domaines suivants :

TIC

**Biotechnologies**

**Nanotechnologies**

**Environnement **: utilisation de la CIB et de la Classification coopérative des brevets (CPC)[2] . Les codes Y02 concernent l’environnement et le climat et sont répartis selon 6 grands domaines :

Gestion environnementale générale

Les technologies d’adaptation liées à l’eau

Technologies d'atténuation du changement climatique liées à la production d'énergie, la transmission et la distribution

Capture, stockage, séquestration ou élimination de gaz à effet de serre

Atténuation des changements climatiques, technologies liées aux transports

Atténuation des changements climatiques, technologies liées aux bâtiments

Concepts de villes intelligentes, réseaux intelligents

Les codes Y02 sont récupérés dans la base Patstat

[1]_Eurostat Patent classifications and technology areas (http://epp.eurostat.ec.europa.eu/cache/ITY_SDDS/An...)_ _OEB http://www.epo.org/news-issues/issues/classificati..._ OCDE Identifying technology areas for patents (http://www.oecd.org/sti/inno/40807441.pdf))

_OEB http://documents.epo.org/projects/babylon/eponet.n..._

_ OEB : http://worldwide.espacenet.com/classification?loca..._

OCDE : http://www.oecd.org/env/consumption-innovation/env... (2015)

_ WIPO : http://www.wipo.int/edocs/pubdocs/en/wipo_pub_941_... (page 158)_

_ INPI : smart_city2014.pdf

[2] La CPC est une extension de la CIB et est gérée conjointement par l’OEB et l’USPTO Elle est divisée en neuf sections, A-H et Y, qui sont à leurs tours subdivisées en classes, sous-classes, groupes et sous-groupes. Créée en 2013, la CPC comporte environ 250 000 entrées de classification, ce qui en fait un système plus précis.