Syndicats mixtes du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Périmètres de compétence des syndicats mixtes régis par les articles L.5711-1 et suivants du code général des collectivités territoriales dans le département du Cantal. Structures de coopération intercommunale (créés par le décret-loi du 30 octobre 1935, et actuellement régies par les dispositions… Updated on December 18, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Pays de chasse dans le Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Organisation de fonctionnement selon la fédération des chasseurs Updated on September 28, 2015 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
zones d’unités de gestion du Cerf dans le Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal zonage créé dans le cadre de la gestion de l’espèce Updated on October 1, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre de schéma de desserte dans le Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal C'est une démarche d'aménagement du territoire, élaborant une planification d'équipement en voirie forestière, en concertation avec les acteurs agissant sur la zone choisie. 1/ Ses objectifs sont la mobilisation optimale des bois et la facilitation des activités nécessitant de circuler en forêt.… Updated on September 26, 2017 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Etablissement Public de Coopération Intercommunale du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités… Updated on October 2, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Cantons électoraux 2014 du Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Découpage des cantons électoraux (année 2014) Updated on April 30, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
BD FORET version 2 From Direction Départementale et des Territoires du Cantal La BD Forêt version 2 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Elle décrit les formations végétales forestières et naturelles par une approche de la couverture du… Updated on October 27, 2015 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Unités territoriales de la DDT (Cantal) From Direction Départementale et des Territoires du Cantal Unités territoriales de la DDT15 Updated on July 28, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
zones d’unités de gestion du Chevreuil dans le Cantal From Direction Départementale et des Territoires du Cantal zonage créé dans le cadre de la gestion de l’espèce Updated on September 28, 2015 License Not Specified 0 reuses 0 favorites